Commission permanente du 22 juin 2018

Introduction

Cette commission permanente s'est déroulée avec 6 participants soit moins que le quorum qui en nécessite 7. Pour sauver les apparences, M. Maazi (fortement occupé avec les activités liées aux épreuves du bac se déroulant à Fénelon) est passé dire qu'il votait comme le proviseur, M. Berger. Le représentant de la PEEP n'a pas pu assister à la réunion. Il faut dire que la date de convocation de la commission permanente n'est consultable que dans le document nommé “convocation CA” joint au message de convocation du conseil d'administration.

 

Voyages et sorties

Mme Delannoy rappelle que la commission permanente a délégation du conseil d'administration pour valider des plans de financement de voyages y ayant déjà été examinés. Est alors présenté un plan de financement pour un voyage en Pologne pour deux élèves. Ce voyage en lien avec la COP24 ne coûte rien au lycée, un financement du rectorat le prenant en charge. L'organisation du voyage était aussi à la charge du rectorat. D'après les échos rapportés en commission, cette organisation fut un peu approximative mais finalement tout s'est bien passé pour les deux élèves concernés.

Le plan de financement du voyage en Pologne est adopté à l'unanimité.

Dans les documents fournis lors de la commission permanente, seulement quatre voyages sont prévus pour 2018/2019.

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  Un voyage en Grèce pour les latinistes et hellénistes, voyage prévu pour une quarantaine d'élèves de terminale et de première (éventuellement seconde). La date n'est pas encore fixée, soit en février 2019 soit en avril 2019. Le coût pour les familles serait de 440 euros par enfant. Le coût pour le lycée serait d'environ 1800 euros pour les frais des 4 accompagnants dont les deux organisatrices Mme CHOMETON et Mme FOUROT.
  
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  M. LEGOUEZE, professeur d'histoire-géographie, prévoit une nouvelle édition de son voyage à Berlin pour ses trois classes de première (entre 50 et 60 élèves). Le coût pour les familles serait de 340 euros par enfant. Le coût pour le lycée serait d'environ 1000 euros pour 3 accompagnants. Le voyage aurait lieu du 2 au 7 avril 2019.
  
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  M. COTS, professeur d'espagnol, renouvelle l'opération d'échange avec des élèves espagnols. Ces derniers seraient reçus à Lille en novembre 2018. Le voyage en Espagne aurait lieu du 30 mars au 5 avril 2019 pour environ 20 secondes en classe européenne espagnole. Le coût pour les familles serait de 350 euros par enfant. Le lycée devrait prévoir 700 euros pour les 2 accompagnants.
  
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  Mme CAPDEVIELLE, professeur d'allemand, va renouveler son échange avec des élèves de Löbau. Pas d'autre précision pour l'instant.
  

Durant le conseil d''administration suivant cette commission permanente, il a été aussi question d'un voyage en Angleterre pour un coût de 1600 euros pour le lycée mais sans autre précision.

Un représentant des enseignants demande à changer le réglement intérieur pour spécifier plus clairement qu'un élève ne peut participer qu'à un seul voyage scolaire par an.

 

Contrats

Mme Delannoy explique que le lycée demande des contrats à durée déterminée pour faire face à certaines tâches. NdR : dans la seconde moitié de 2017, l'actuel gouvernement a mené la charge contre les emplois aidés pour mettre en place, début 2018, un dispositif similaire : les contrats PEC (parcours emploi compétence). Le nombre de contrats chute de 300.000 à 200.000 avec une obligation de formation des contractants (sans moyen particulier pour assurer cette formation, semble-t-il).

Dans ce cadre, le lycée demande trois contrats PEC, en particulier pour l'entretien des bâtiments et la plonge.

Calendrier prévisionnel

M. Berger présente le calendrier prévisionnel du lycée pour 2018/2019.

Un représentant des enseignants en profite pour demander une concertation au sujet de la journée carnaval “Fénelon se déguise”. Au-delà des problèmes de discipline, les enseignants souhaitent discuter de comment enseigner avec des élèves déguisés, de savoir s'il faut éviter de donner des DS durant cette journée, etc.

Le représentant FCPE indique un problème avec le bal des terminales prévu pour le 7 juin 2019 et une suspension des cours prévue le lendemain le 8 juin 2019. En effet, le bal des terminales occupe la salle des conseils et la veille de la suspension des cours commence la bourse aux livres qui utilise la même salle pour entreposer temporairement les manuels scolaires.

M. Berger met un coup de projecteur sur la session d'information de la réforme du bac programmée le premier décembre 2018 et sur le forum orientation du 2 février 2019 où seront invités des anciens élèves du lycée.

Une discussion s'engage sur la réforme et l'orientation. Il en ressort que la réforme aura peu d'impact en 2018/2019 même pour les secondes. Une heure d'AP d'approfondissement sera cependant perdue en seconde et remplacée par de l'orientation. NdR : que faire d'une heure d'orientation par semaine ?

 

Questions budgétaires

Mme Delannoy nous indique qu'elle a reçu la visite d'un inspecteur des finances. Cet audit s'est globalement bien passé. Quelques recommandations de l'inspecteur :

• Pour les fonds sociaux, l'inspecteur recommande de préciser la méthode de calcul pour l'attribution des aides.
  
• Pour les voyages, l'inspecteur indique qu'il n'est pas possible de continuer à demander trois chèques avec un encaissement étalé dans le temps. Un seul chèque doit être demandé et encaissé immédiatement.
  

Concernant les voyages, l'agent comptable pourra mettre en place un échéancier pour étaler les versements mais cette procédure est assez lourde et le service comptable est en sous-effectif. L'échéancier ne sera donc possible que pour quelques cas particuliers. Pour compenser, le lycée va signer une convention avec l'organisme gérant les chèques-vacances. Les parents en disposant pourront donc payer les voyages scolaires avec ces chèques-vacances.

Mme Delannoy présente aussi des décisions budgétaires modificatives (DBM). En particulier, un prélèvement sur le fond de roulement est ordonné pour l'acquisition de matériel pour les sciences physiques et pour le financement de l'atelier théâtre. Il y a toujours un dilemme entre investir pour du matériel pédagogique et financer les accompagnants des voyages scolaires.

Au sujet de l'atelier théâtre, M. Berger précise qu'il ne s'agit pas d'une option officielle mais d'un atelier permettant à environ 10 élèves de passer l’option au bac en candidat libre. Il est demandé si cet atelier ne rentre pas en concurrence avec des options classiques. M. Berger affirme que non.

Une modification de la répartition de subventions de la région est proposée en affectant environ 1400 euros sur une nouvelle ligne “ressources pédagogiques numériques”. Cette ligne permettrait d'acquérir des manuels numériques. Pour l'instant aucune acquisition précise dans ce domaine n'est prévue.

 

Polémique sur l'absentéisme

Deux modifications proposées par M. Berger concernant l'absentéisme font polémique. Il s'agit de l'interdiction de donner une note de zéro pour un élève ayant été absent à un devoir surveillé et de déclarer que le conseil de discipline n'est pas compétent pour statuer en cas d'absences répétées d'un élève.

Un représentant des enseignants indique que les deux modifications ne sont pas acceptables, surtout sans discussion préalable avec les enseignants. Les enseignants souhaitent qu'un conseil pédagogique soit convoqué sur le thème.

M. Berger tente de désamorcer la discussion en argumentant que l'absentéisme était un thème saillant de la dernière assemblée générale et qu'il a tenté d'y apporter une réponse. Par ailleurs, il affirme qu'il n'y a pas matière à polémique vu qu'il retire ces modifications au règlement intérieur. Il profite cependant de l'échange pour indiquer qu'il pense que les conseils de discipline ne servent à rien concernant les absentéistes.

 

Indemnités pour missions particulières

Les indemnités pour missions particulières permettent de rémunérer les enseignants pour d'autres tâches que l'enseignement en présence des élèves. Le lycée ne peut distribuer qu'environ 11 heures d'IMP, ce qui est très peu. Les 11 heures s'entendent comme heures hebdomadaires.

Un représentant des enseignants demande pourquoi il n'y a pas d'équité entre les disciplines concernant les IMP. En effet les coordonnateurs de certaines discplines sont rémunérés ¼ h d'IMP et d'autres pas. Il est répondu qu'historiquement des IMP étaient affectées aux disciplines avec des laboratoires (physique-chimie, SVT, langues, histoire-géographie) puis il a été décidé pour ces disciplines de scinder les IMP entre coordination de la discipline et responsabilité du laboratoire. M. Berger veut bien étendre la rémunération des coordonnateurs aux autres disciplines mais ces heures doivent être prises ailleurs.

Il est demandé à quels personnels sont attribués les IMP pour la responsabilité TICE et pour la responsabilité référent numérique. M. Berger dit ne pas savoir et demande le temps de consulter ses documents.

Intervention du représentant FCPE pour indiquer que la description des activités du référent numérique est erronée (la description concerne des activités d'administration système et réseau actuellement très bien prises en charge par Guy MEURICE). Cela a déjà été signalé les années précédentes. M. Berger demande de lui envoyer une meilleure description. NdR : un message de mai 2017 comportant une proposition de description a été renvoyé à M. Berger le 21 juillet 2018.