Bonnes fêtes !

Le conseil local FCPE du lycée Fénelon vous souhaite de très bonnes fêtes de fin d'année 2014 et une excellente année 2015.

Conseil d'administration du 25 novembre 2014

Introduction

Le proviseur Christophe Berger ouvre le conseil d'administration et est interrompu par la présidente de la PEEP qui tient à félicitier le lycée pour sa participation aux cérémonies du 11 novembre mais aussi à pointer une attitude inconvenante (dixit) d'une élève ayant participé à la cérémonie. Le proviseur indique que le seul tort de l'élève aurait été d'avoir effectué une communication à la presse après la cérémonie. Ses propos auraient été détournés par un journal. L'élève, bien que membre du CA, n'était pas présente pour exposer sa version.

Voyages et sorties

Retour sur le plan de financement du voyage au Vermont

Ce voyage a déjà eu lieu fin octobre mais une subvention du conseil régional a permis de diminuer le coût du voyage pour les familles : 888 euros par élève.

Présentation des financements pour les voyages facultatifs 2015

• Deux sorties sont prévues pour les anglophones, principalement les secondes euros. Une sortie à la semaine pour 49 élèves au Devon UK pour un coût famille de 320 euros. Une sortie à la semaine pour 50 élèves à Dublin Irlande pour un coût famille de 410 euros.
• Une sortie est prévue pour les germanophones, tous niveaux mais euros. Cette sortie à la semaine pour 25 élèves se déroulera à Löbau Allemagne pour un coût famille de 285 euros.
• Une sortie de deux jours est prévue à Londres pour des 1L et 1ES, plus précisement pour les classes de l'enseignante organisatrice. Cette sortie est prévue pour 52 élèves et un coût famille de 90 euros.
• Une sortie est prévue à Arras pour les 68 élèves des 1L1 et 1ES1, c'est à dire les classes de l'enseignant organisateur, pour un coût famille de 10,5 euros.
• Enfin une sortie est prévue à l'université Paris Sud pour les TS et 1S. Elle est dimensionnée pour 40 élèves avec un coût famille de 27 euros.

Le proviseur indique que la commission permanente avait débatu sur le travail administratif très lourd nécessaire pour ces voyages facultatifs. Le temps passé se ressent sur l'établissement du budget. Le principal problème étant que les éléments nécessaires arrivent tardivement.

En commission permanente, le représentant des enseignants avait regretté la lourdeur des procédures mais expliqué aussi qu'il fallait établir 3 devis, par exemple, pour les transports et que certains opérateurs répondent avec lenteur sachant qu'ils ne seront probablement pas sélectionnés. Il avait aussi indiqué qu'il fallait aussi un peu de recul pour savoir s'il était pertinent de prévoir une sortie (impossible pour des classes avec des problèmes de discipline). Il avait dit qu'il serait plus simple de prévoir des voyages pour des premières que l'on connait déjà mais les voyages en première se heurtent à la réticence des parents car il s'agit de l'année du bac de français et des TPE.

Le proviseur avait évoqué en commission permanente la mise en place d'une commission pédagogique pour les sorties facultatives. Il confirme en conseil d'administration la mise en place de cette commission avec des représentants des enseignants, des élèves, des parents d'élèves et de la direction de l'établissement. Des règles claires seront fixés concernant les dates (par exemple pas de voyage si les éléments ne sont pas réunis le 30 septembre au plus tard). Par contre, pour les sorties obligatoire, une marge plus importante sera possible permettant ainsi de saisir des opportunités.

Vote : les voyages facultatifs sont avalisés à l'unanimité moins une abstention. Les réprésentants FCPE ont voté pour.

Décision budgétaire modificative

Cette DBM est nécessaire pour préparer le voyage en rhénanie organisé fin novembre. La DBM ne concerne pas le voyage au Vermont, il faut le temps que l'inspection académique vise l'opération.

Logements

Convention d'occupation précaire

Monsieur Matinache (CPE) sollicite l'autorisation de pouvoir louer quelques mois le logement vacant au lycée (à partir de janvier). Le prix sera déterminé par le service des domaines. Le montant de la location reviendra à l'établissement mais sera déduit de la prochaine dotation.

Avis : avis favorable à l'unanimité.

Permutation de logement

Une permutation de l'affectation des logements aux différents postes est demandée. Je n'ai pas eu le temps de noter quels logements étaient désormais affectés à quels postes. Cela dit, ne connaissant pas les logements, cela n'aurait pas été très éclairant.

Avis : avis favorable à l'unanimité.

Despécialisation des crédits

Le but est de permettre l'affectation de quelques crédits non dépensés mais fléchés à un autre usage. Les crédits en questions sont d'un montant total d'environ 2000 euros. Pour certains, ces crédits remontent à 2005. La plupart des crédits dans ce cas avaient été despécialisés en 2011. Il est proposé de réaffecter les crédits en activités pédagogiques plus précisement pour pour les activités internationales.

On apprend que la région ne reprend pas les crédits non utilisés en fin d'exercice. Cela dit la région procède maintenant par projets, les budgets n'étant délivrés qu'au vu de projets précis. La région régule aussi en diminuant, éventuellement, les nouvelles dotations.

Avis : avis favorable à l'unanimité.

Autorisation de passer les marchés

Il s'agit de l'autorisation donnée au proviseur de passer des marchés sans passer par le CA. Sinon de nombreux CA devraient être ajoutés.

Une intervention de la présidente de la PEEP qui demande de quels marchés il s'agit. Il est répondu qu'il s'agit des contrats annuels. Pour les investissements importants et pour les marchés pluriel-annuels l'avis du CA sera toujours requis.

Vote : favorable à l'unanimité.

Budget 2015

Anne Delannoy présente le budget 2015. Un premier document est présenté qui synthétise ce budget :

• L'achitecture du budget est inchangée, trois services généraux : administration et logistique (ALO), activités pédagogiques (AP), vie de l'élève (VE) et deux services spéciaux : le service des bourses nationales (SBN) et le service de restauration et hébergement (SRH).
• Un chapitre sur les amortissements.
• Une explication sur le calcul, par la région, de la dotation initiale qui se fait sur 95% de la moyenne des dépenses des années précédentes. Cette année, la dotation a été augmentée de dotations spécifiques liées à l'EPS (voir plus loin) et diminuée d'une économie à réaliser sur le gaz pour un montant de 3883 euros (voir plus loin) et d'un surplus de fond de roulement de 1713 euros (l'établissement ne devant pas avoir un fond de roulement excédant 3 mois de fonctionnement).
• Les dernières dotations sont rappelées : 141k euros en 2011, 145k euros en 2012, 154k euros en 2013, 168k euros en 2014 et donc 188k euros en 2014.

La suite des informations présentées sur le budget ont été glanées en commission permanente, le budget ayant été présenté beaucoup plus rapidement en conseil d'administration.

Anne Delannoy rappelle que le conseil régional procède par l'attribution d'un service primitif calculé au plus juste puis complète par une dotation complémentaire en fin d'année. La dotation complémentaire 2014 a été discutée au CA du 4 novembre et se montrait suffisante.

Budget du service de restauration (SRH)

Cette année des compteurs séparés ont été installés pour le service de restauration. En conséquence il est prévu en 2015 une hausse de la viabilisation du coté du SRH car la consommation en énergie était, jusque là, sous-évaluée. Les pourcentages de reversemment au conseil régional pour la viabilisation ont été fixés au CA du 4 novembre (en hausse de 15% a 18% pour les repas élèves). Un autre reversement de 22,5% est aussi effectué à la région qui concerne, lui, les salaires des personnels.

La région demande à ce que le prix du ticket élève reste stable à 3,60 euros. Les reversements ayant augmentés pour un total de 1,45 euros c'est le solde de 2,14 euros affecté aux denrés qui a diminué.

Budget primitif 2015

Cette année le budget primitif serait augmenté de 19k euros pour un total de 188k euros.

L'augmentation du budget est artificiel dans la mesure où il comprend 3 subventions qui avant étaient données par ailleurs (location de salles de sports, piscine et déplacement pour le sport). Par contre la fongibilité de la dotation est intéressante (ce montant peut être dédié à d'autres postes). Le conseil régional a diminué de 10% le montant lié à la viabilisation (pour Fénelon cela représente 3883 euros) sous prétexte que l'ouverture du marché du gaz devrait conduire à cette proportion d'économies (des doutes sont émis).

Les 188k euros de la dotation sont ventilés, par décision de l'établissement, à hauteur de 57k euros pour les activités pédagogiques et à hauteur de 131k euros pour l'administration et la logistique.

Concernant les activités pédagogiques (AP), on note que les lignes “salles EPS”, “EPS aide forfaitaire” et “EPS dotation heures manquantes” sont regroupées dans la ligne “salles EPS” pour un montant de 16k euros ce qui correspond bien à la somme des contrats prévus avec la ville, lors du CA du 4 novembre, pour la location des salles (13k euros) et de la piscine (3000 euros). On remarque le même glissement dans la colonne recettes de la ligne "recettes spécifiques" vers la ligne "recettes de fonctionnement". La ligne "transport salles de sports" d'un montant de 4000 euros correspond à ce qui est versé à l'établissement pour les déplacements vers les salles de sports. S'engage, en commission permanent, une discussion sur l'utilisation de cette ligne. Généralement le budget déplacement est peu utilisé car les déplacement vers les salles de sports se font à pied. Pour la piscine les élèves utilisent souvent leur abonnement transpole. D'ailleurs avec les nouvelles cartes transpole, il est devenu compliqué de distribuer des tickets aux élèves. Anne Delannoy, agent comptable du lycée, indique que l'on peut lui envoyer les parents qui souhaiteraient un remboursement des frais de transport de leurs enfants. Sur l'aspect responsabilité de l'établissement durant les trajets vers les salles de sport, le proviseur assure que le réglement intérieur garanti l'établissement contre les recours juridiques. Pour les sorties pédagogiques (ligne "ouverture vers l'extérieur"), la subvention de la région aux sorties obligatoires de 4728 euros est portée.

Concernant l'administration et la logistique (ALO), on retrouve la diminution des charges d'électricité du à l'imputation d'une partie des dites charges au service de restauration. On constate une augmentation du poste affranchissement du à l'augmentation du prix du timbre. La ligne Internet disparaît car prise en charge par la région. Le chiffre de 300 euros pour l'Internet en 2014 est sous-estimé car la prise en charge par la région s'est produite courant 2014. Dans la colonne recettes la ligne "locations diverses" concerne la prévision de location du logement vacant.

Le budget du service "vie de l'élève" est financé par environ 3500 euros de subventions de l'état et 3000 euros du conseil régional. Sur ces 6500 euros, 3000 devraient être dédiée au fond social en 2015 (soit un doublement par rapport à l'an passé). La majorité du reliquat étant dédié à l'aide à la restauration.

Le budget pour les bourses reste stable à 180K euros financés par le ministère. Le lycée Fénelon compte 190 élèves boursiers sur ses 770 élèves.

Une feuille récapitule l'état des emplois, on y trouve l'information intéressante que l'état injecte 5,3 millions d'euros pour les personnels affectés au lycée Fénelon.

Vote : le budget est voté à l'unanimité.