Formation FCPE du 24 janvier 2015 sur la dotation globale horaire (DGH)

Collège du Triolo

La présentation est effectuée par le principal du collège du Triolo. Le collège du Triolo a été construit en 1974 pour les élèves en situation de handicap, d'où l'architecture en rotondes. Actuellement, 56 élèves en situation de handicap sont présents au milieu des autres élèves. L'actuel principal est en poste depuis 10 ans dans l'établissement. Il se décrit lui-même comme un "passionné" de la DGH même si ce moment important dans la vie d'un établissement est une source potentielle de conflits comme, par exemple, lors de fermetures de postes. Cette année la procédure de DGH a été modifiée avec, à cette occasion, d'autres motifs de tension possibles.

Terminologie pour la DGH

La Dotation Global Horaire consiste en l'établissement de l'enveloppe d'heures pour une semaine de fonctionnement de l'établissement. Le travail est principalement effectué au niveau de la commission permanente, le conseil d'administration ayant à avaliser ce travail. Cela dit, même la commission permanente a peu de marge de manoeuvre, il faut bien couvrir les enseignements obligatoires. C'est au niveau des heures restantes qu'il peut y avoir discussion.

Le travail principal consiste à établir le tableau de répartition des moyens par discipline (TRMD). Pour ce faire, l'établissement dispose de trois ressources : les heures postes (HP, les moyens humains), les heures supplémentaires annualisées (HSA, heures sup.) et depuis un décret tout récent des indemnités pour misssions particulières (IMP, gratifications annualisées).

Question: Le TRMD n'est-il pas imposé par le rectorat ? L'intervenant explique que bien entendu les ressources sont principalement allouées pour les enseignements obligatoires mais qu'il y a une marge de manoeuvre.

Des échanges de services sont nécessaires entre établissements dans la mesure où les services sont à établir à la demi-heure près. Les éléments de vocabulaire pour ces échanges sont décrits ci-dessous.

• Complément de service reçu d'un autre établissement (CSR), une partie du service d'un personnel d'un autre établissement est mis à disposition de l'établissement local.
• Complément de service donné par l'établissement (CSD), une partie du service d'un personnel de l'établissement local est affecté à un autre établissement.

Question : Les CSD sont imposés à l'enseignant ? L'intervenant répond par l'affirmative en expliquant que c'est le dernier enseignant de la discipline concernée arrivé dans l'établissement qui se voit imposer le CSD. Cela dit, un enseignant peut se porter volontaire pour le CSD (l'exemple d'un enseignant de collège voulant enseigner en lycée est donné).

Intervention de la FCPE 59 : Les établissements s'entendent pour limiter les déplacements. Le terme de “mercato” est employé pour désigner cette période d'échange d'enseignants.

L'intervenant explique qu'il existait, il y a dix ou vingt ans, une notion de souplesse horaire pour éviter de faire se déplacer un enseignant pour 3 ou 4h. Ce n'est plus le cas aujourd'hui.

Question : Le rectorat peut-il décider de supprimer des postes dans l'établissement si trop de CSD sont prononcés une année ? Non.

A noter que le CA n'est que consulté sur l'affectation des heures aux disciplines, c'est au chef d'établissement qu'il revient in fine de retourner le TRMD à sa hiérarchie. De plus, le recteur peut lui-même prendre une décision différente.

La DGH à l'échelon national

La DGH discutée en ce début d'année 2015 est celle qui s'appliquera en septembre 2015. Ce travail est rendu plus compliqué par le fait que les décharges ne seront officialisées qu'en juin 2015. Il n'est pas possible d'anticiper plus. Cela dit, il n'y a pas eu de pénurie d'enseignants dans les établissements du Nord sur les 4 dernières années. Par contre, il peut y avoir des affectations tardives. L'exemple est donnée d'un emploi du temps terminé le dimanche d'avant la rentrée.

Le décret du 20 août 2014 est présenté, on peut le résumer par l'affirmation que les enseignants sont recrutés pour enseigner. Ce qui sort du métier doit être inscrit comme des missions particulières. Dans la suite du débat, il ressort que ce décret est principalement une modification d'ordre comptable dans le but d'avoir une plus grande transparence de l'affectation des budgets.

Question : Quelle différence entre décharge et mission particulière. Une tentative de différenciation est que les décharges sont plutôt décidées par le recteur (en particulier pour les charges académiques) bien que le chef d'établissement puisse en solliciter auprès du rectorat (pour des charges liées à l'établissement). Ce sont principalement les missions particulières qui impliquent une charge lourde dont le chef d'établissement demande la mutation en décharge. Il n'est pas possible de cumuler une décharge et une IMP.

Pour établir le TRMD il faut prendre en compte le fait que les enseignants doivent des services différents : un certifié doit enseigner 18h par semaine, pour un agrégé c'est 15h, un professeur de sport doit 20h ou 17h (suivant qu'il est ou non agrégé, l'UNSS étant intégré dans ces heures), un enseignant du premier degré versé dans le secondaire doit 21h enseignant, un stagiaire doit 9h ( plus 1h UNSS pour les stagiaires en sports), etc. A noter qu'il s'agit ici des heures passées devant les élèves, les heures de préparation des cours et les heures de corrections ne sont pas décomptées.

Avant le décret les modalités étaient les suivantes :

• un enseignant professant dans 3 établissements avait une heure de décharge ;
• un enseignant professant dans deux communes non limitrophes de même ;
• un enseignant professant dans 3 communes avait deux heures de décharge ;
• une heure était ajoutée pour les enseignants effectuant plus de 8h par semaine devant des classes de moins de 20 élèves ;
• des heures étaient retirées pour la gestion du matériel (en SVT par exemple), pour la gestion des laboratoires (en langues, SVT, histoire-géographie et technologie) et pour le suivi des supports pédagogiques.

Il est maintenant décrété que :

• une heure de décharge est allouée pour les enseignants officiant dans 3 établissements ou deux communes ;
• une heure de décharge est allouée pour les enseignants officiant au moins 6h par semaine dans des classes d'au moins 35 élèves ;
• une heure de décharge est allouée pour les enseignants de SVT et sciences physiques effectuant au moins 8h par semaine dans un collège sans personnel de laboratoire.

A noter que les missions particulières ne sont pas décidées dans les CA de début d'année mais par la suite (jusqu'en juin). D'ailleurs, les IMP peuvent être réparties jusqu'à la fin de l'année.

Concernant les taux des IMP, la moyenne devrait être de 1250 euros ce qui correspond à une HSA. Les taux vont de 312,5 euros à 375 euros. Ces taux sont décidés en concertation avec les enseignants et validés en CP et en CA.

Question : Comment se fait le choix du taux des indemnités ? Cela se fait en calculant le temps passé sur la mission et en trouvant l'équivalent en nombre d'heures supplémentaires.

Les missions particulières ne peuvent pas être définies par les chefs d'établissement. Le décret restreint les tâches qui peuvent être qualifiées de missions particulières. Sont listées les tâches de coordonnateur (de discpline, de cycle d'enseignement, de niveau d'enseignement, d'activités physiques et artistiques), de référent (référent culture sur projet précis, référent des ressources pédagogiques et usages numériques, référent décrochage scolaire) et enfin de responsable de tutorats en lycée.

Question : Les heures correspondant aux IMP sont enlevées de la DGH ? Oui.

Question : Les IMP sont prises en compte pour la retraite ? Bonne question.

A noter que certains chefs d'établissement sont un peu génés par les IMP car elles sont avalisées par le CA et à ce titre deviennent publiques.

La DGH à l'échelon académique

Le travail à ce niveau consiste à affecter les heures au sein des établissements. Les heures sont classifiées suivant les catégories suivantes.

• Heures réglementaires, ces heures sont calculées dans le Nord en respectant les projections de la structure de l'établissement (nombre de classes et nombre total d'élèves). A noter que dans certaines académies le calcul est basé sur un H/E (nombre d'heures par élève). Dans ces heures réglementaires sont incluses les heures UNSS mais sont exclues les heures pour les accompagnements personnalisés (AP) et les itinéraires de découvertes (IdD).
• Heures pour les dispositifs académiques, par exemple pour les classes musicales, les sections européennes et internationales, pour les élèves en difficulté, etc.
• Heures pour la part complémentaire, il s'agit des heures pour l'accompagnement personnalisé, pour les élèves en difficulté sociale, pour les options latin/grec, pour les groupes supplémentaires de langues, etc.
• Heures pour les dispositifs territoriaux, comme par exemple pour les enfants des gens du voyage.
• La dernière catégorie ne concerne pas directement des heures d'enseignement mais les IMP.

Pour les réseaux d'éducation prioritaire (REP et REP+), le décret introduit un coefficient de 1,1 qui permet aux enseignants impliqués de diminuer leurs heures dûes. Par exemple un certifié ne devra plus que 18h/1.1 c'est à dire à peu près 16,5h.

La DGH au niveau de l'établissement

Le travail au niveau de l'établissement consiste à :

• répartir les heures obligatoires (enseignements obligatoires, activités obligatoires – UNSS, gestion des laboratoires, … -, activités optionnelles) dans les différentes disciplines ;
• développer le projet d'établissement, en concertation avec les différents acteurs – enseignants, parents, élèves -, pour cela il faut exploiter les heures restantes ;
• développer des projets permettant de recevoir d'autres heures de l'éducation nationale ou des collectivités territoriales (e.g. le projet éducatif global départemental).

Ces travaux sont effectués en amont de la commission permanente avec les équipes pédagogiques puis avec les différents acteurs présents en commission pédagogique et avalisés en conseil d'administration. Cela dit, si un accord ne peut pas être trouvé en CA, une nouvelle commission permanente peut être convoquée puis un nouveau CA. La DGH doit être remontée à l'académie fin février. A noter que le CA ne se prononce pas sur les moyens affectés par l'académie mais sur sa répartition entre les disciplines.

S'engage une discussion sur les vétos des parents qui sont généralement plus des votes de protestation contre les montants trop faibles des moyens que sur la qualité du travail de la direction de l'établissement. Le principal du collège du Triolo conseille de bien faire passer ce message auprès du chef d'établissement qui est sous pression à ce moment de l'année et pourrait ne pas comprendre le sens du vote. Il est aussi conseillé de passer par une motion plutôt que par un vote négatif.

La discussion se poursuit sur les points de blocage qui peuvent apparaître au sein de l'établissement . L'exemple est donné d'un enseignant d'allemand (langue actuellement en perte de vitesse) qui pourrait ne plus avoir que 6h à effectuer dans son établissement (e.g. pour abandon de l'allemand en tant que LV1). Les autres enseignants pourraient former bloc pour éviter à leur collègue de devoir se déplacer sur un autre établissement, obligeant ainsi son établissement à lui confier 12h d'activités annexes. La FCPE 59 conseile, dans ce cas, aux représentants des parents de bien peser où se trouve l'intérêt des enfants.

Enfin le principal du collège du Triolo nous présente un tableau de répartition des heures obligatoires dans les différentes disciplines. Pour chaque discipline, le besoin hebdomadaire en heures est calculé ainsi que le potentiel apporté par les enseignants affectés à l'établissement. Si le potentiel est supérieur au besoin, il faut arbitrer entre un CSD ou une affectation de ces heures à des activités annexes. Dans le cas inverse, des heures supplémentaires peuvent être envisagées ou si cela n'est pas possible (pas assez de volontaires ou un manque criant) un CSR doit être mis en place. Une fois ce tableau établi, le nombre d'HSA non employées est calculé puis converti en heures effectives (multiplication par 36 semaines). Ces HE permettent une marge de manoeuvre pour les remplacements par exemple.

Rédacteur : Xavier Redon

Bonnes fêtes !

Le conseil local FCPE du lycée Fénelon vous souhaite de très bonnes fêtes de fin d'année 2014 et une excellente année 2015.

Conseil d'administration du 25 novembre 2014

Introduction

Le proviseur Christophe Berger ouvre le conseil d'administration et est interrompu par la présidente de la PEEP qui tient à félicitier le lycée pour sa participation aux cérémonies du 11 novembre mais aussi à pointer une attitude inconvenante (dixit) d'une élève ayant participé à la cérémonie. Le proviseur indique que le seul tort de l'élève aurait été d'avoir effectué une communication à la presse après la cérémonie. Ses propos auraient été détournés par un journal. L'élève, bien que membre du CA, n'était pas présente pour exposer sa version.

Voyages et sorties

Retour sur le plan de financement du voyage au Vermont

Ce voyage a déjà eu lieu fin octobre mais une subvention du conseil régional a permis de diminuer le coût du voyage pour les familles : 888 euros par élève.

Présentation des financements pour les voyages facultatifs 2015

• Deux sorties sont prévues pour les anglophones, principalement les secondes euros. Une sortie à la semaine pour 49 élèves au Devon UK pour un coût famille de 320 euros. Une sortie à la semaine pour 50 élèves à Dublin Irlande pour un coût famille de 410 euros.
• Une sortie est prévue pour les germanophones, tous niveaux mais euros. Cette sortie à la semaine pour 25 élèves se déroulera à Löbau Allemagne pour un coût famille de 285 euros.
• Une sortie de deux jours est prévue à Londres pour des 1L et 1ES, plus précisement pour les classes de l'enseignante organisatrice. Cette sortie est prévue pour 52 élèves et un coût famille de 90 euros.
• Une sortie est prévue à Arras pour les 68 élèves des 1L1 et 1ES1, c'est à dire les classes de l'enseignant organisateur, pour un coût famille de 10,5 euros.
• Enfin une sortie est prévue à l'université Paris Sud pour les TS et 1S. Elle est dimensionnée pour 40 élèves avec un coût famille de 27 euros.

Le proviseur indique que la commission permanente avait débatu sur le travail administratif très lourd nécessaire pour ces voyages facultatifs. Le temps passé se ressent sur l'établissement du budget. Le principal problème étant que les éléments nécessaires arrivent tardivement.

En commission permanente, le représentant des enseignants avait regretté la lourdeur des procédures mais expliqué aussi qu'il fallait établir 3 devis, par exemple, pour les transports et que certains opérateurs répondent avec lenteur sachant qu'ils ne seront probablement pas sélectionnés. Il avait aussi indiqué qu'il fallait aussi un peu de recul pour savoir s'il était pertinent de prévoir une sortie (impossible pour des classes avec des problèmes de discipline). Il avait dit qu'il serait plus simple de prévoir des voyages pour des premières que l'on connait déjà mais les voyages en première se heurtent à la réticence des parents car il s'agit de l'année du bac de français et des TPE.

Le proviseur avait évoqué en commission permanente la mise en place d'une commission pédagogique pour les sorties facultatives. Il confirme en conseil d'administration la mise en place de cette commission avec des représentants des enseignants, des élèves, des parents d'élèves et de la direction de l'établissement. Des règles claires seront fixés concernant les dates (par exemple pas de voyage si les éléments ne sont pas réunis le 30 septembre au plus tard). Par contre, pour les sorties obligatoire, une marge plus importante sera possible permettant ainsi de saisir des opportunités.

Vote : les voyages facultatifs sont avalisés à l'unanimité moins une abstention. Les réprésentants FCPE ont voté pour.

Décision budgétaire modificative

Cette DBM est nécessaire pour préparer le voyage en rhénanie organisé fin novembre. La DBM ne concerne pas le voyage au Vermont, il faut le temps que l'inspection académique vise l'opération.

Logements

Convention d'occupation précaire

Monsieur Matinache (CPE) sollicite l'autorisation de pouvoir louer quelques mois le logement vacant au lycée (à partir de janvier). Le prix sera déterminé par le service des domaines. Le montant de la location reviendra à l'établissement mais sera déduit de la prochaine dotation.

Avis : avis favorable à l'unanimité.

Permutation de logement

Une permutation de l'affectation des logements aux différents postes est demandée. Je n'ai pas eu le temps de noter quels logements étaient désormais affectés à quels postes. Cela dit, ne connaissant pas les logements, cela n'aurait pas été très éclairant.

Avis : avis favorable à l'unanimité.

Despécialisation des crédits

Le but est de permettre l'affectation de quelques crédits non dépensés mais fléchés à un autre usage. Les crédits en questions sont d'un montant total d'environ 2000 euros. Pour certains, ces crédits remontent à 2005. La plupart des crédits dans ce cas avaient été despécialisés en 2011. Il est proposé de réaffecter les crédits en activités pédagogiques plus précisement pour pour les activités internationales.

On apprend que la région ne reprend pas les crédits non utilisés en fin d'exercice. Cela dit la région procède maintenant par projets, les budgets n'étant délivrés qu'au vu de projets précis. La région régule aussi en diminuant, éventuellement, les nouvelles dotations.

Avis : avis favorable à l'unanimité.

Autorisation de passer les marchés

Il s'agit de l'autorisation donnée au proviseur de passer des marchés sans passer par le CA. Sinon de nombreux CA devraient être ajoutés.

Une intervention de la présidente de la PEEP qui demande de quels marchés il s'agit. Il est répondu qu'il s'agit des contrats annuels. Pour les investissements importants et pour les marchés pluriel-annuels l'avis du CA sera toujours requis.

Vote : favorable à l'unanimité.

Budget 2015

Anne Delannoy présente le budget 2015. Un premier document est présenté qui synthétise ce budget :

• L'achitecture du budget est inchangée, trois services généraux : administration et logistique (ALO), activités pédagogiques (AP), vie de l'élève (VE) et deux services spéciaux : le service des bourses nationales (SBN) et le service de restauration et hébergement (SRH).
• Un chapitre sur les amortissements.
• Une explication sur le calcul, par la région, de la dotation initiale qui se fait sur 95% de la moyenne des dépenses des années précédentes. Cette année, la dotation a été augmentée de dotations spécifiques liées à l'EPS (voir plus loin) et diminuée d'une économie à réaliser sur le gaz pour un montant de 3883 euros (voir plus loin) et d'un surplus de fond de roulement de 1713 euros (l'établissement ne devant pas avoir un fond de roulement excédant 3 mois de fonctionnement).
• Les dernières dotations sont rappelées : 141k euros en 2011, 145k euros en 2012, 154k euros en 2013, 168k euros en 2014 et donc 188k euros en 2014.

La suite des informations présentées sur le budget ont été glanées en commission permanente, le budget ayant été présenté beaucoup plus rapidement en conseil d'administration.

Anne Delannoy rappelle que le conseil régional procède par l'attribution d'un service primitif calculé au plus juste puis complète par une dotation complémentaire en fin d'année. La dotation complémentaire 2014 a été discutée au CA du 4 novembre et se montrait suffisante.

Budget du service de restauration (SRH)

Cette année des compteurs séparés ont été installés pour le service de restauration. En conséquence il est prévu en 2015 une hausse de la viabilisation du coté du SRH car la consommation en énergie était, jusque là, sous-évaluée. Les pourcentages de reversemment au conseil régional pour la viabilisation ont été fixés au CA du 4 novembre (en hausse de 15% a 18% pour les repas élèves). Un autre reversement de 22,5% est aussi effectué à la région qui concerne, lui, les salaires des personnels.

La région demande à ce que le prix du ticket élève reste stable à 3,60 euros. Les reversements ayant augmentés pour un total de 1,45 euros c'est le solde de 2,14 euros affecté aux denrés qui a diminué.

Budget primitif 2015

Cette année le budget primitif serait augmenté de 19k euros pour un total de 188k euros.

L'augmentation du budget est artificiel dans la mesure où il comprend 3 subventions qui avant étaient données par ailleurs (location de salles de sports, piscine et déplacement pour le sport). Par contre la fongibilité de la dotation est intéressante (ce montant peut être dédié à d'autres postes). Le conseil régional a diminué de 10% le montant lié à la viabilisation (pour Fénelon cela représente 3883 euros) sous prétexte que l'ouverture du marché du gaz devrait conduire à cette proportion d'économies (des doutes sont émis).

Les 188k euros de la dotation sont ventilés, par décision de l'établissement, à hauteur de 57k euros pour les activités pédagogiques et à hauteur de 131k euros pour l'administration et la logistique.

Concernant les activités pédagogiques (AP), on note que les lignes “salles EPS”, “EPS aide forfaitaire” et “EPS dotation heures manquantes” sont regroupées dans la ligne “salles EPS” pour un montant de 16k euros ce qui correspond bien à la somme des contrats prévus avec la ville, lors du CA du 4 novembre, pour la location des salles (13k euros) et de la piscine (3000 euros). On remarque le même glissement dans la colonne recettes de la ligne "recettes spécifiques" vers la ligne "recettes de fonctionnement". La ligne "transport salles de sports" d'un montant de 4000 euros correspond à ce qui est versé à l'établissement pour les déplacements vers les salles de sports. S'engage, en commission permanent, une discussion sur l'utilisation de cette ligne. Généralement le budget déplacement est peu utilisé car les déplacement vers les salles de sports se font à pied. Pour la piscine les élèves utilisent souvent leur abonnement transpole. D'ailleurs avec les nouvelles cartes transpole, il est devenu compliqué de distribuer des tickets aux élèves. Anne Delannoy, agent comptable du lycée, indique que l'on peut lui envoyer les parents qui souhaiteraient un remboursement des frais de transport de leurs enfants. Sur l'aspect responsabilité de l'établissement durant les trajets vers les salles de sport, le proviseur assure que le réglement intérieur garanti l'établissement contre les recours juridiques. Pour les sorties pédagogiques (ligne "ouverture vers l'extérieur"), la subvention de la région aux sorties obligatoires de 4728 euros est portée.

Concernant l'administration et la logistique (ALO), on retrouve la diminution des charges d'électricité du à l'imputation d'une partie des dites charges au service de restauration. On constate une augmentation du poste affranchissement du à l'augmentation du prix du timbre. La ligne Internet disparaît car prise en charge par la région. Le chiffre de 300 euros pour l'Internet en 2014 est sous-estimé car la prise en charge par la région s'est produite courant 2014. Dans la colonne recettes la ligne "locations diverses" concerne la prévision de location du logement vacant.

Le budget du service "vie de l'élève" est financé par environ 3500 euros de subventions de l'état et 3000 euros du conseil régional. Sur ces 6500 euros, 3000 devraient être dédiée au fond social en 2015 (soit un doublement par rapport à l'an passé). La majorité du reliquat étant dédié à l'aide à la restauration.

Le budget pour les bourses reste stable à 180K euros financés par le ministère. Le lycée Fénelon compte 190 élèves boursiers sur ses 770 élèves.

Une feuille récapitule l'état des emplois, on y trouve l'information intéressante que l'état injecte 5,3 millions d'euros pour les personnels affectés au lycée Fénelon.

Vote : le budget est voté à l'unanimité.

Réunion FCPE du samedi 15/11/14 de 10h à 12h

Points abordés :

▪ Bourses aux livres :

Tous les dossiers sont stockés sur informatique.

A ce jour, 4 dossiers sur 460 non finalisés.

Actuellement, 2 personnes de l’association s’occupent de la BAL plus 1 personne de façon ponctuelle. Cet effectif sera trop juste au mois de juin lors de la restitution des livres par les élèves.

▪ Etat des finances :

Rentrée d’argent pour le conseil local : 50€x460=23.000€

Sortie d’argent : 14.000€ (achat livres neufs) ; opération calculatrice (achetée 65€, vendue 25€) ; don à l’ALF (Association des Lycéens de Fénelon) ; achat d’un ordinateur.

Il reste donc environ 4 000€, auquel il faut enlever la dette envers la FCPE Nord (2800€/an).

Concernant cette dette, Xavier Redon est chargé d’essayer de la rediscuter.

Pour l’opération calculatrice, il se charge d’écrire à Texas Instrument pour bénéficier de tarifs intéressants à la prochaine rentrée scolaire.

▪ Salle de sport :

Problème récurrent concernant l’absence de salle de sport au sein de l’établissement.

Le vote est passé de justesse lors du CA du 04/11/14 où les 4 représentants FCPE se sont abstenus.

Action : réécrire au président du conseil de quartier ?

Le budget sera rediscuté lors d’un prochain CA.

▪ Subvention pour les voyages scolaires :

Essayer de trouver des partenaires pour le financement des voyages.

Demande d’aide aux maires des communes à titre individuel pour les familles aux revenus modestes, n’habitant pas à Lille.

▪ Conseils de classe :

Rappel par Xavier Redon du « kit » pour les conseils de classe mis à la disposition des représentants de parents à savoir : feuille d’émargement, feuille de suivi élèves, listes des professeurs, emploi du temps et liste des élèves par classe (kit conseil de classe).

Le questionnaire FCPE sera envoyé par mail aux familles et le titulaire FCPE synthétisera les réponses.

1 représentant FCPE+1 représentant PEEP par conseil de classe.

Conseils donnés pour la rédaction des comptes- rendus (bilan général de la classe, moyenne de la classe, répartition des moyennes, récompenses, questions des représentants d’élèves et de parents) qui devront être transmis par mail au lycée, à Xavier Redon et aux secrétaires dans les 72H. Ils peuvent être rédigés en collaboration avec le représentant PEEP.

Il est rappelé que les sanctions (avertissements pour le travail/absence/conduite, blâmes, mises à l’épreuve, exclusions) ne sont pas du ressort du CdC. Seules des mises en garde peuvent être proposées et inscrites sur le bulletin de l’élève.

Les récompenses proposées par le CdC sont par ordre croissant de mérite : encouragements, compliments et félicitations.

Finalisation de la liste des représentants de parents FCPE titulaires et de leurs suppléants. Quelques classes restent encore orphelines.

Rédactrice : Sandrine DOURIEUX

Compte-rendu du conseil d'administration du 4 novembre 2014

Christophe BERGER, proviseur et président du CA, après avoir accueilli les participants, a ouvert la séance à 18h15.

Ce conseil est composé du proviseur et de son adjointe, des représentants administratifs et techniques, des représentants de l'enseignement et de l'éducation, des personnalités extérieures ainsi que les représentants élus de parents d'élèves (4 pour la FCPE et 1 pour la PEEP) et des délégués élus des élèves.

Mr. Berger a demandé si il y avait des oppositions au vote à main levée. Le CA a accepté de délibérer à main levée à l'unanimité.

Organisation générale 

1- Installation des instances de l'établissement

M Berger énumère les différentes instances du lycée et prend note de leurs compositions.

A savoir : la Commission Permanente, la Commission Educative, le Conseil de Discipline, le Conseil de Vie Lycéenne, le Comité d'Education à la Santé et à la Citoyenneté, la Commission d'Hygiène et de Sécurité et la Commission d'Appel d'Offre.
 

Cette année, un appel d'offre est émis par l'établissement pour le pain.

Il est à noter la présence des représentants de parents dans chacune des instances citées ci-dessus (excepté la Commission d'Appel d'Offre).

Vote : l'installation des diverses instances est validée à l'unanimité 

2- Régles de fonctionnement du CA

Les principales modifications sont que les suppléants peuvent assister aux diverses instances mais en tant que simples observateurs, que n'importe quel élu au CA peut suppléer le titulaire de son collège et enfin que la commission permanente n'est pas tenue de se réunir avant chaque CA (juste quand cela est souhaitable).

 
Vote : l'ensemble des modifications est votée à l'unanimité (par une commission 
restreinte dont les parents ne font pas parti).

3- Programme de l'Association Sportive

L'association Sportive a du mal à fonctionner car les élèves ne sont pas demandeurs pour pratiquer un sport au sein de l'établissement. En effet, les différentes infrastructures de la ville permettent de pratiquer de nombreuses d'activités sportives. De plus, l'absence de salle de sport au sein même de l'établissement, n'incite pas les élèves à se tourner vers l'A.S.

Perspective: le Conseil Régional souhaiterait mettre une option d'achat sur une salle de sport située rue des Stations à Lille.

4- Rapport moral et financier de l'ALF

ALF: Association des Lycéens de Fénelon

De nombreuses manifestations et actions ont été menées pour rythmer la vie des lycéens au sein de l'établissement.

Quelques exemples :

• En février: “Fénelon se déguise"
• En mai: “Fénelon fait du bruit” 
• En juin: “Le bal des terminales” 
• Clubs d'échec et de chinois

Bilan comptable présenté avec un solde positif. Il est envisagé l'achat d'un baby-foot. 

5- Calendrier annuel rectificatif pour les évaluations communes 

1ère évaluation (bac blanc) : pour les premières et terminales: du 5 au 10 janvier 2015 inclus (pas d'épreuve le mercredi après-midi). Les dates sont inchangées par rapport au calendrier prévisionnel.

2ème évaluation (second bac blanc) : ne concerne que les terminales. Elle devait initialement se dérouler du 11 au 16 mai 2015. Cependant, d'autres dates sont proposées pour palier le jour férié (ascension), les évaluations en langues, les oraux blancs de français pour les premières, l'évaluation des capacités expérimentales pour les terminales S, programmés durant le mois de mai.

La direction propose donc les dates du 17 au 25 avril 2015 selon l'organisation suivante:

• Les 17,18,20 et 22 matin: évaluations communes 
• Les 21,23 et 24: évaluations bac EPS

Il reste une épreuve à placer dans ce nouveau calendrier: soit le mercredi 22 après-midi ou le samedi 25 matin.

Trois bacs blancs de francais sont prévus pour les élèves de premières.

Pour les secondes : évaluations communes du 16 au 21 février 2015.

 
6- Résultats de baccalauréat 2014

Bac général 

• Série ES : Fénelon 82%, académie 84,2% 
• Série L : Fénelon 88%, académie 89,4% 
• Série S : Fénelon 94,8%, académie 88,6% 
• TOTAL : Fénelon 89,8% académie 87,5%

Bac technologique 

• Fénelon 84,6%,  académie 90,9%

On peut noter la nette bascule de la série S au dessus de la moyenne académique par rapport aux années précédentes. 

Organisation de l'action éducatrice

1- Protocole d'évaluation EPS

C'est une obligation institutionnelle que les professeurs de sport présentent leur agenda prévisionnel. Le document décrit toutes les rotations d'EPS pour toutes les classes du lycée. Les dates d'évaluation pour le baccalauréat des terminales sont aussi données.

Une intervention pour demander comment sont réservées les salles pour les évaluations. Il est répondu que les évaluations sont effectuées lors des rotations dans les salles réservées pour ces rotations.

Ce protocole a été approuvé à l'unanimité. 

2- Programme prévisionnel des voyages

Deux types d'excursion sont prévus.

• Les sorties obligatoires

La métropole offre un grand nombre de possibilités pour les sorties. Il s'agit d'excursions entiérement prises en charge par l'établissement sans frais pour les parents. Le conseil régional apporte une subvention en particulier pour les sorties au Louvre Lens.

•  Les voyages facultatifs

Les voyages facultatifs ne sont pas obligatoires et les familles participantes doivent contribuer financièrement, parfois pour des montants non négligeables. Le lycée lui, contribue pour les enseignants accompagnants.

Un voyage a déjà été effectué, il s'agissait d'un voyage aux Etats-Unis, plus précisément dans l'état du Vermont. Ce voyage concernait environ 25 élèves de première et rentrait dans le cadre de leur voyage de section européenne (décalé de seconde en première). Le coût de ce voyage par élève dépassait initialement les 1000 euros mais a pu être abaissé par la négociation d'un vol Paris-Montréal assez avantageux et par l'obtention d'une subvention sur appel d'offre du conseil général. Le remboursement aux familles se fait via le RIB demandé lors de l'inscription.

Le proviseur demande un vote à part pour le voyage prévu en Allemagne (Rhénanie). Une subvention a été obtenue pour ce voyage de trois jours. La participation des parents ne sera que de 5 euros par enfant.

Le voyage est approuvé avec une abstention. Les représentants FCPE ont voté pour.

Une interventions de la FCPE pour demander comment sont sollicitées les subventions pour les voyages facultatifs. Il est répondu que l'obtention de subventions est difficile mais que l'établissement fait sont possible pour en obtenir. Par exemple, le lycée a répondu à un appel d'offre de la région qui lui a apporté 3 subventions de 1500 euros (voyage en Rhénanie), 2000 euros (voyage au Vermont) et 4000 euros (sorties obligatoires). Il est en particulier très difficile de trouver des subventions pour les voyages dans les pays anglo-saxons et en Espagne. Il existe des aides de la ville pour les familles à faibles revenus qui ne sont peut-être pas toujours demandées par les parents.

Intervention de la PEEP pour demander comment l'égalité de traitement des élèves est réalisée. En particulier pour les élèves des sections européennes sachant que cette année il n'y a que 3 excursions en pays anglophones et une excursion en pays germanophone. Il est répondu que, déjà, le voyage au Vermont est un voyage décalé des secondes de l'an passé. Ensuite, tous les élèves des sections européennes anglaises peuvent candidater sur les deux sorties en pays anglo-saxons. Idem pour les élèves de la section européenne allemand. A noter que les voyages en Allemagne et en Espagne sont regroupés tous les deux ans pour optimiser les coûts.

Nouvelle intervention de la PEEP pour demander comment les élèves sont choisis en cas de manque de place. Il est répondu que le probléme est généralement dans l'autre sens : comment trouver suffisamment d'élèves pour les places offertes ? Quant un problème se produit, un tirage au sort est effectué.

Une intervention d'une personnalité pour demander ce que cache l'excursion libellée “Master Class”. Un enseignant répondu qu'il s'agit de conférences sur la physique des particules par des intervenants du CERN. Les terminales S sont prioritaires pour cette excursion puis les premières S seront sollicitées si des places sont encore disponibles.

Les voyages facultatifs sont finalement approuvés à l'unanimité.

Gestion matérielle et financière, actes budgétaires

1- Charges communes du service de restauration

Le but est de fixer les charges communes du service de restauration. C'est à dire le montant reversé à la région sur le prix des repas. Il s'agit de la participation aux frais du conseil régional (salaires, équipements, bâtiments). Cette participation est assez symbolique et ne suffit pas à couvrir ces frais. Au CA du 24 juin 2014, les charges communes avaient été fixées à 15% pour les repas élèves et 20% pour les repas des personnels et exceptionnels. Il est proposé de porter les charges communes pour les repas élèves à 18%.

Décision votée à l'unanimité.

2- Décision budgétaire modificative par ressources nouvelles

Deux bonnes nouvelles. L'établissement a touché un reversement EDF de 2668 euros et a reçu une dotation complémentaire du conseil régional de 23000 euros. A noter qu'il s'agit de la nouvelle politique de la région, donner une dotation initiale clairement trop faible et abonder si nécessaire par une dotation complémentaire.

Le reversement EDF est ventilé entre les dépenses énergie et le nettoyage. La dotation complémentaire est principalement ventilée sur les dépenses énergie (10000 euros) et sur les actions pédagogiques (6000 euros) .

La DBM est approuvée à l'unanimité.

3- Tarifs 2015

Il s'agit des tarifs pour les services aux élèves : 5 euros pour la perte d'un carnet de correspondance, 5,5 euros pour une carte de cantine, 15 euros pour la destructioon d'un livre du CDI, 5 euros pour la destruction d'une revue du CDI.

Les tarifs sont approuvés à l'unanimité. 

4- Convention d'occupation des locaux 

Sont logés dans les locaux du lycée par nécessité absolue de service :

• Christophe Berger : proviseur,
  
• Anne Delannoy : agent comptable,
  
• Françoise Daumas : secrétaire intendance.
  

Un appartement précédemment occupé par Sylvie Lherbier, proviseur-adjoint est innocupé et attend sa réfection par le conseil régional.

La convention d'occupation des locaux est adoptée à l'unanimité.

5- Conventions et contrats

Au document distribué, il fallait ajouter le contrat UGAP pour le gaz (35k euros). Les autres grands postes sont la location des photocopieurs (environ 13k euros), le contrat de sécurité incendie (environ 10k euros) et la location des salles de sports (13k euros).

Une intervention de la PEEP concernant les contrats pour les photocopieuses pour savoir si la location était revue à la baisse si le nombre de photocopies effectué était plus faible que prévu. Ce n'est pas le cas.

Une intervention de la FCPE concernant les locations de salle de sport. Pour 2014/2015 la location s'élève à 16k euros si l'on prend en compte la location pour la piscine Max Dormoy. Une motion avait été formulée au CA du 24 juin 2014 pour déplorer le fait que le lycée devait prendre 4000 euros sur son budget de fonctionnement pour couvrir les frais de location des salles de sport. La différence entre les deux montants paraissait importante. Cela vient du fait que dans la motion il s'agit du montant que le lycée doit prendre en charge sur ses ressources propres après utilisation du budget alloué par la région pour la location de salles de sport.

Intervention des enseignants concernant la location du logiciel Pronote/EDT (environ 2000 euros). Il s'agissait de savoir si l'utilisation du module cahier de texte avait augmenté la note. Il s'avère que non. Les enseignants déplorent le coût de ce logiciel mais la direction indique que ce serait très difficile de s'en passer et qu'il n'existe pas à leur connaissance d'alternative moins coûteuse.

Le vote sur les contrats a été séparé en deux lots. Un premier concernant tous les contrats hors la location des salles de sport et un second ne concernant que la location des salles de sport.

Le premier lot est approuvé à l'unanimité. Par contre le second lot est adopté de justesse par 5 voix pour, 5 voix contre et 15 abstentions. La FCPE s'est abstenue sur le second lot.

Informations

Le proviseur donne quelques informations sur la vie du lycée.

• Le lycée a été sélectionné pour participer à la cérémonie d'inauguration du mémorial de lorette ce 11 novembre. Des élèves seront présents, la cérémonie est retransmise en direct sur france 2 à partir de 15h30.
• Valentin se porte de mieux en mieux, il recommence à s'alimenter de façon naturelle et a commencé une rééducation de la parole. Il est cependant toujours alité à cause de ses multiples fractures.
• Le proviseur adresse ses remerciements au conseil régional pour la sécurisation rapide du troisième étage du lycée. La solution adoptée à base de câbles horizontaux s'intégre correctement dans l'architecture du bâtiment et pourrait être pérenne.

Compte-rendu rédigé par Sandrine Dourieux et Xavier Redon.

Représentation de la FCPE dans les instances du lycée

Suite aux élections des représentants des parents, les élus FCPE se sont concertés pour pouvoir vous représenter dans les différentes instances du lycée. Voici les tableaux concernant cette répartition. N'hésistez pas à contacter vos représentants.

Le conseil d’administration

Qualité	Nom Prénom	Courriel
Titulaire	REDON Xavier	xavier.redon(a)polytech-lille.fr
Titulaire	MORFOUACE Catherine	catherine.morfouace(a)gmail.com
Titulaire	HUCK francis	francis.huck(a)hotmail.fr
Titulaire	DOURIEUX Sandrine	christophe.dourieux(a)wanadoo.fr
Suppléant	CROMMELINCK Valérie	valcrommelinck(a)gmail.com
Suppléant	ROQUET Pascal	pascal.roquet(a)yahoo.fr
Suppléant	DERAMBURE Philippe	philderambure(a)orange.fr
Suppléant	DIEVART Elsa	elsa.dievart(a)outlook.com

La commission permanente

Qualité	Nom Prénom	Courriel
Titulaire	REDON Xavier	xavier.redon(a)polytech-lille.fr
Suppléant	HUCK francis	francis.huck(a)hotmail.fr

Le conseil de discipline

Qualité	Nom Prénom	Courriel
Titulaire	DOURIEUX Sandrine	christophe.dourieux(a)wanadoo.fr
Suppléant	DERAMBURE Philippe	philderambure(a)orange.fr

La commission éducative

Qualité	Nom Prénom	Courriel
Titulaire	HUCK Francis	francis.huck(a)hotmail.fr
Suppléant	DIEVART Elsa	elsa.dievart(a)outlook.com

Le conseil de vie lycéenne (CVL)

Qualité	Nom Prénom	Courriel
Titulaire	MORFOUACE Catherine	catherine.morfouace(a)gmail.com
Suppléant	CROMMELINCK Valérie	valcrommelinck(a)gmail.com

Le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC)

Qualité	Nom Prénom	Courriel
Titulaire	HUCK Francis	francis.huck(a)hotmail.fr
Suppléant	MORFOUACE Catherine	catherine.morfouace(a)gmail.com

La commission d’hygiène et sécurité (CHS)

Qualité	Nom Prénom	Courriel
Titulaire	POQUET Jacques	jpoquet(a)aol.com
Suppléant	JOUAN Fanny	marc.jouan(a)gmail.com ff.jouan(a)gmail.com

Le foyer socio-éducatif (FSE)

Qualité	Nom Prénom	Courriel
Titulaire	DERAMBURE Philippe	philderambure(a)orange.fr
Suppléant	MORFOUACE Catherine	catherine.morfouace(a)gmail.com

Cloture de la bourse aux livres 2014/2015

Nous clôturons la bourse aux livres pour l'année 2014/2015 ce vendredi 7 novembre. Cette clôture se concrétise par la récupération des chèques de location en vu de l'encaissement. Nous comptons 438 adhérents pour un total de 464 enfants. Cela représente 60% des élèves du lycée Fénelon.