dimanche 10 novembre 2013

DOSSIER SCOLAIRE DE L'ELEVE


Pour l'information des parents :
Dossier scolaire de l'élève
Suivi du dossier, changement d'établissement, bourses
Mise à jour : 16 mai 2013 - Actualisation prévue : mai 2014
La finalité du dossier scolaire est de disposer d'informations sur l'élève, sur son(ses) responsable(s) légal(aux), ainsi que sur l'historique de
sa scolarité. Ces données sont nécessaires au suivi de sa scolarité et à la gestion administrative et financière de son dossier.
1. Les objectifs
Disposer d'une base de données numériques (base élèves établissement – BEE) et de dossiers actualisés ;
disposer d'une seule base unifiée de référence, permettant des extractions et facilitant ainsi la maintenance et la mise à jour ;
rationaliser les démarches pour les établissements et pour les usagers ;
assurer la fiabilité des actions ;
assurer le respect de la confidentialité des informations et des actions, ainsi que de la réglementation ;
assurer la conservation d'informations (archivage) et l'organiser.
2. Les moyens mis en oeuvre et leur gestion
Le dossier scolaire de l'élève se présente communément sous les deux formats suivants : le format "papier" et le format numérique.
a) Le dossier "papier"
Le contenu du support "papier" varie selon les académies et surtout selon les établissements, mais à titre d'exemple on peut y trouver les
éléments suivants :
identité de l'élève, fiche d'inscription, renseignements relatifs aux droits parentaux, exeat. Un soin tout particulier devra être accordé à
l'inscription des élèves dont l'autorité parentale est exercée de manière conjointe par deux responsables légaux séparés ou divorcés.
Consulter la référence dans la rubrique "pour aller plus loin" ;
bulletins trimestriels, résultats d'évaluations, documents relatifs à l'orientation et à l'affectation (fiche de liaison, notification d'affectation,
etc.) ;
attestations diverses (au collège, livret personnel de compétences, incluant l'attestation scolaire de sécurité routière (ASSR), le brevet
informatique et internet (B2i), le module prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC1) ;
conventions de stages, contrats de dispositif d'alternance ;
sanctions disciplinaires…
Chaque dossier doit être mis à jour quand cela est nécessaire. Il doit être transmis à l'établissement suivant. Dans le domaine des punitions
et des sanctions : les avertissements, blâmes et mesures de responsabilisation sont effacés du dossier administratif à l'issue de l'année
scolaire. Les autres sanctions, hormis l'exclusion définitive, sont effacées du dossier administratif au bout d'un an, jour pour jour.
Sauf pour l'exclusion définitive, l'élève peut demander l'effacement de toutes les sanctions de son dossier lorsqu'il change d'établissement.
Si l'effet éducatif de la sanction n'est pas avéré, son effacement pourra être refusé. Les sanctions sont effacées du dossier au terme de sa
scolarité dans le second degré.
b) Le dossier numérique
Il est aujourd'hui intégré à la base élèves, clé de voûte du Système d'information pour les élèves de collèges, de lycées et pour les
établissements (SIECLE). De façon non exhaustive, on y saisit (et intègre) les données relatives aux domaines suivants :
identification de l'élève ;
scolarité – responsables ;
adresse élève ;
scolarité – historique ;
diplômes – certifications.
Les informations contenues et restituées par la base élèves doivent être fiables. En effet, les erreurs et les omissions sont lourdement
préjudiciables à l'image ainsi qu'à l'efficacité des services qui les utilisent. La base doit être mise à jour dès que cela est nécessaire. Les
transferts de dossiers peuvent se faire dans SIECLE soit automatiquement lors des affectations, soit être déclenchés par les
établissements.
La constitution et le traitement de fichiers de données à caractère personnel donnent lieu à une déclaration à la Commission nationale de
l'informatique et des libertés (CNIL) par les services rectoraux.
c) L'inscription
Au-delà d'une simple fonctionnalité administrative, l'inscription revêt un caractère fortement stratégique en termes d'image et d'accueil du
Au-delà d'une simple fonctionnalité administrative, l'inscription revêt un caractère fortement stratégique en termes d'image et d'accueil du
public. Concevoir un rétro-planning des opérations permet ainsi de répondre à des questions techniques qui peuvent avoir beaucoup
d'incidences sur le premier contact des parents d'élèves avec l'établissement. On pourra par exemple distribuer les dossiers suffisamment
tôt dans les écoles ou les collèges de manière à laisser aux familles le temps nécessaire au renseignement des pièces.
3. Les acteurs concernés et leurs droits
Les dossiers "papier" sont mis à jour par les secrétariats et consultables par tous les personnels (de direction, d'enseignement, d'éducation)
en un lieu non accessible au public.
Au niveau de SIECLE, les personnels de secrétariat et d'intendance ont des droits de mise à jour dans leur champ d'intervention. La vie
scolaire, les enseignants, les services médico-sociaux ont des droits de consultation permettant ainsi l'exploitation des données. La vie
scolaire intervient souvent en saisie au niveau des absences.
Ces droits relèvent de la responsabilité du chef d'établissement.
La base élève et les dossiers "papier" doivent répondre aux besoins et aux exigences de contrôle et de confidentialité. Dans SIECLE,
l'accès à la base élève n'est accordé qu'à un nombre restreint de personnes, avec des droits limités.
C'est le chef d'établissement qui gère la délégation de ces droits de consultation ou de mise à jour dans le module "DELEG-CE".
4. Conservation et archivage
On veillera à l'actualisation des dossiers (notamment pour l'effacement des sanctions éventuelles).
La durée d'utilité administrative des dossiers scolaires est de 50 ans. Elle est réduite à 10 ans si l'établissement possède un récapitulatif
complet de la situation administrative et pédagogique des élèves.
Les modalités de leur tri avant versement aux archives départementales sont précisées dans l'instruction n° 2005-003 du 22 février 2005
(références dans la rubrique "textes officiels en vigueur"). Consulter un extrait du BO correspondant, avec le tableau de tri et d'archivage
surligné pour tout ce qui concerne l'EPLE, ce qui en facilite la lecture (pdf 846 Ko). Consulter également un extrait de ce tableau, réalisé par
l'académie de Limoges (doc 38 Ko), relatif plus particulièrement aux documents de la vie scolaire, pédagogiques et de santé scolaire.
5. Les bourses accordées aux élèves et à leurs familles
Les différentes bourses sont les suivantes :
les bourses nationales et les aides à la scolarité (dont les bourses au mérite) ;
les bourses attribuées par les collectivités territoriales.
La gestion administrative de ces dossiers de bourses est de la responsabilité des services de secrétariat et d'intendance.

Extrait du site gouvernemental mis en ligne par Guy JESSENNE

jeudi 7 novembre 2013

FCPE FENELON_ Conseils de classe du 1er trimestre 2013-2014


Bonjour,

Je vous transmets le planning des CdeC du 1er TRIM.
Je vous adresse par ailleurs un appel à candidatures pour y représenter les parents FCPE.
Une réunion préparatoire sera organisée à une date à fixer en accord avec la direction du lycée.

Cordialement. 
Guy JESSENNE _ Président du conseil local des parents d'élèves FCPE du lycée FENELON LILLE ( 2013-2014 )
PLANNING CONSEILS DE CLASSE 1er TRIMESTRE 2013-2014







DATE DU CONSEIL CLASSES HEURE SALLE

jeudi 5 décembre 2013 TSTMG 16h10 203

jeudi 5 décembre 2013 1 SL 16h10 204

jeudi 5 décembre 2013 1 ES1 17h10 203

jeudi 5 décembre 2013 TS1 17h10 204

jeudi 5 décembre 2013 2nde 7 18h10 203

jeudi 5 décembre 2013 TES2 18h10 204








vendredi 6 décembre 2013 TS4 17h10 203

vendredi 6 décembre 2013 1 L1 17h10 204

vendredi 6 décembre 2013 2nde 5 18h10 203

vendredi 6 décembre 2013 2nde 2 18h10 204








lundi 9 décembre 2013 2nde 1 17h10 208

lundi 9 décembre 2013 2nde 6 18h10 208

lundi 9 décembre 2013 1S2 18h10 203







mardi 10 décembre 2013 2nde 3 17h10 204

mardi 10 décembre 2013 1 S1 17h10 208

mardi 10 décembre 2013 TES1 18h10 204

mardi 10 décembre 2013 TS2 18h10 208








jeudi 12 décembre 2013 TL2 16h10 204

jeudi 12 décembre 2013 TL1 17h10 203

jeudi 12 décembre 2013 2nde 4 17h10 204

jeudi 12 décembre 2013 TS3 18h10 203

jeudi 12 décembre 2013 1 S3 18h10 204








vendredi 13 décembre 2013 2nde 8 17h10 204

vendredi 13 décembre 2013 1 ES2 18h10 204

mercredi 6 novembre 2013

Compte-rendu du conseil d'administration du lycée Fénelon du 5/11/2013


Compte-rendu du conseil d'administration du lycée Fénelon du 5/11/2013

I) Introduction

La proviseur explique rapidement le rôle du conseil d'administration d'un lycée aux nouveaux membres.
Le message est principalement destiné aux nouveaux élèves élus au CA. Le CA de Fénelon est constitué
de 30 membres, 22 présents en début de séance, 19 en fin de séance. En CA peuvent être présentées
des informations, demandés des avis ou prises des décisions. Concernant les avis, c'est le chef
d'établissement qui décide en dernier recours après avoir pris connaissance des différents points
de vue. Concernant les décisions, le CA vote sur des propositions établies par le chef d'établissement.
Seuls les membres présents votent. Pour le CA de Fénelon les votes sont à bulletins secrets. En cas
d'égalité le vote du chef d'établissement compte double et donc l'emporte. Les votes sont soit oui,
non, abstention ou refus de voter. Le refus de vote peut se comprendre si le membre du CA pense que
la question n'est pas pertinente en CA. D'un point de vue pratique le refus de vote est très semblable
à une abstention.

Pour les diverses instances de l'établissement, la proviseur indique que l'associations de parents FCPE a fait remonter la liste de ses représentants. Des listes semblent en attente.L'installations de ces instances est voté sans énumeration formelle.
des membres. Les seuls éléments d'information que j'ai pu noter à propos de ces instances sont que
les CA (hormis le premier) sont précédés d'une réunion de la commission permanente qui fixe définitivement les ordres
du jour du CA. Les documents pour un CA sont envoyés par courriel et une version papier est fournie
en séance. La proviseur indique que la commission éducative est une lourde charge pour ses membres
et que les différentes entités peuvent faire tourner les personnes y participant. Une intervention
pour faire préciser que la commission hygiène et sécurité peut comporter des membres non élus.

Le régles de fonctionnement du CA sont rapidement présentées. La proviseur insiste sur la possibilité
d'une suspension de séance pour délibérer par groupes (10 min). Une modification doit être apportée
à ces règles. Modification portée par les enseignants concernant des votes à main levée pour éviter les blocages et ouvrir la possiblité de reformuler la question de l'ordre du jour pour aboutir à un accord - si possible - avant le vote secret.

L'installation des instances a été voté à l'unanimité (21 votants).

II) Informations

La séance se poursuit avec une quantité d'informations.

Une information sur les associations sportives. On apprend que des cours de step se font dans la
salle des conseils et que le club volley n'a pu debuter que récemment faute d'une convention
pour la salle où se déroulent les entrainements (convention désormais signée).

Présentation du bilan financier pour l'association des élèves (ALF). La proviseur précise que
les projets de l'association doivent être portés par des élèves, l'établissement se contentant
d'accompagner. L'association possède une trésorerie importante qui va permettre de créer de
nouveaux clubs comme le club chinois ou le club jeux de rôles.

Présentation du calendrier scolaire. Une premiere modification est le report du conseil de vie
lycéenne à la demande des élus étudiants. Le premier CVL passe du 19/11 au 26/11. Une intervention
précise que le CLV devrait avoir lieu avant le second CA. La proviseur assume cette entorse
exceptionnelle à la réglementation.

Il est indiqué, que pour la première fois les élèves ont bénéficé de 2 semaines complètes de
vacances pour la toussaint mais qu'en compensation 2 mercredi apres-midi seraient travaillés.

BPL ( Budget Participatif des Lycées ) piloté par le CR 59-62
Du nouveau mobilier pour la cantine a été reçu. Ce mobilier est plus léger que l'ancien mobilier
ce qui facilite la transformation de la salle de restauration en salle de conférences. La proviseur
et le personnel technique se montrent très satisfaits de ce mobilier. Dans la série mobilier, il
est aussi évoqué l'acquisition de nouveaux bancs. Ces bancs ne sont pour l'instant pas fixés pour
laisser aux élèves la liberté de les déplacer. La région semble ne pas apprécier l'initiative
pour des raisons de sécurité (basculement éventuellement possible). Une solution intermédiaire
est à l'étude.

Les sonneries ont changé depuis l'an dernier. Une intervention des élèves pour dire qu'ils ont
un peu de mal à s'y habituer. La proviseur indique que la sonnerie devrait pouvoir être adaptée.
Elle évoque une consultation d'élèves musiciens pour mettre au point une sonnerie consensuelle
et propre à Fénelon.

PLAN PARTICULIER DE MISE EN SECURITE :
Une information sur la sécurité est donnée. La proviseur indique qu'il n'y a pas de vrais risques
à Lille. Le lycée est en limite de zone de risque toxique. Une intervention pour demander de
quels risques toxiques il s'agit. Il est question d'une usine classée seveso dont je n'ai pas
saisi le nom et aussi de la centrale nucléaire de Graveline. Pour ce type d'alerte, l'établissement
doit prévoir des mesures de confinement. L'idée est de rassembler les élèves dans le réfectoire
et dans des salles au RdC pour pouvoir les superviser. La mesure prévoit aussi de limiter l'usage
des portables pour laisser la bande passante aux équipes de secours. Il est aussi question d'une
simulation d'alerte d'incendie qui n'a pas été, a priori, un franc succès. Intervention des élèves
pour dire que la concomitance de l'alerte et de la sonnerie de pause n'a pas aidé. Réponse de la
direction pour indiquer qu'une alerte peut avoir lieu n'importe quand, y compris durant les pauses
et que l'alarme n'a pas été exactement déclenchée au moment voulu (elle aurait du avoir lieu
sensiblement avant la sonnerie de la pause). Une intervention pour demander, en référence à un
incendie ayant déjà eu lieu à Fénelon, si l'établissement disposait de suffisament de voies
d'évacuation. Il est répondu que que trois escaliers descendent directement au rez de chaussée
et qu'un quatrième escalier est prolongé par un escalier extérieur interdit en temps normal
mais imposé en cas d'incendie. Il y a donc 4 accès au rez de chaussée. Une intervention pour
s'interroger sur la pertinence du rassemblement dans la cour intérieure, en particulier au
vu des tuiles qui s'y sont abattues lors du dernier incendie. Il est répondu que le rassemblement
dans la cour n'est que le premier temps de l'évacuation. Un second temps est prévu pour faire
sortir les élèves de l'établissement (vers la place de la république ou vers le théatre sébastopol).
La voie de sortie doit être décidée en fonction du contexte. Une autre intervention pour rassurer
les élèves : l'incendie dont il est question a été déclenché par les chalumeaux d'ouvrier travaillant
à la toiture.

(A ce moment le chat de la maison ASTON - entre dans la salle du conseil, passionnant ce compte-rendu non ?)

Une dernière information est donnée au conseil. Il s'agit d'une réflexion concernant la fermeture
de l'établissement le samedi avec report des cours le mercredi après-midi. Cette décision a une
origine purement technique, ce décalage pourrait permettre des économies de chauffage. Ces économies
seraient nécessaires vu le montant de la dotation de l'établissement. L'idée est que les
batiments étant chauffés le mercredi matin, il est assez facile de conserver la chaleur le mercredi
après-midi. La proviseur insiste sur la mauvaise qualité de l'isolation des batiments du lycée. Cette
concentration de l'activité scolaire pourrait aussi permettre de faciliter les services des personnels
techniques. Par contre la concentration ne va pas dans le sens de la pédagogie. Une intervention des
élèves pour indiquer que les activités annexes des élèves seraient impactées mais à contrario que les
élèves avec parents divorcés y trouveraient leur compte. Une intervention des enseignants pour préciser
que ce non stop du lundi au vendredi devrait forcément avoir une contre-partie comme l'arrêt des cours
à 17h. Une autre intervention pour dire que cette information conduit à fortement s'interroger sur le
budget qui va être présenté au prochain CA. Une réponse de la proviseur pour indiquer que le budget
sera équilibré comme l'impose la loi mais que décidément, même si la dotation est un peu remontée, le
compte n'y est pas. Incidemment il est remarqué que le représentant de la région est peu assidu aux
CA. Une intervention pour mettre un peu en doute l'économie réalisé en baissant le chauffage en fin de
semaine à cause du coût de l'énergie nécessaire à remettre en température les batiments en début de
semaine. Il est répondu que le chauffage est seulement baissé (16°C) et que les établissements ayant
appliqué cette mesure ont constaté des économies sensibles. Des interventions des enseignants pour faire
remarquer que des couloirs sont chauffés avec des portes ouvertes sur l'extérieur et que des salles
sont bien trop chauffées alors que d'autres ne le sont pas assez. Il est répondu par les élèves que
certaines portes restent ouvertes parce qu'elles ne sont pas possible à ouvrir une fois fermées. Il
est aussi répondu par la direction que le système de chauffage n'est pas modulable par niveau d'où
ce problème de salles trop ou pas assez chauffées. Les élèves font remarquer qu'il serait judicieux
d'améliorer l'isolation des batiments et de développer des énergies renouvelables. Il leur est
répondu que la région hésite à investir le montant considérable nécessaire vu que l'amortissement se
fait sur 10 ou 20 ans.

III) Décisions

On passe alors aux décisions (avec votes à la clef).

La première décision concerne les modalités d'évaluation de l'EPS pour le Bac. Cette évaluation se
fait au travers d'un contrôle continu avec trois séances d'examen. Les dates sont précisées pour les
différents groupes d'élèves. La proviseur insiste sur le fait que les dispenses doivent être données
avec un délai minimum de 48h. Bien entendu en cas d'accident ce délai n'a pas cours. Une intervention
pour s'assurer que les barêmes indiqués étaient nationaux et juste donnés pour indication. C'est le
cas. Ces modalités ont été entérinées à l'unanimité (21 votants).

La seconde décision concerne le programme prévisionnel des voyages. La proviseur rappelle que les
élèves de section euro doivent faire au minimum un voyage dans un pays dont la langue correspond
à leur section. Elle précise aussi que la loi impose désormais que les établissements prennent en
charge les frais des accompagnateurs. Les parents ne prennant en charge que la quote-part liée à
leurs enfants. Pour les voyages un peu conséquents ces frais peuvent être assez lourds (par exemple
1400 euros pour deux accompagnateurs aux états-unis). La somme prévisionnelle monte à 5530 euros.
Un enseignant demande si les parents ne peuvent pas participer aux frais des accompagnants d'une
manière ou d'une autre. Il est répondu que directement cela n'était pas possible mais que via les
fédérations de parents ou en passant par des actions de l'ALF cela pouvait se faire. Le programme
est voté mais avec 5 non (de mémoire) sur les 21 votants. J'ai voté oui.

Une autre décision est demandé au conseil autour des tablettes Android. La région propose de
fournir 110 tablettes au lycée, ce qui permettrait une utilisation simultanée par 3 classes.
L'idée n'est pas de donner les tablettes aux élèves mais de les distribuer pour certains cours
où les enseignants pensent que cet outil peut apporter quelque chose. Deux exemples sont donnés
concernant la discussion en langues étrangères et l'utilisation durant une sortie avec utilisation
de la fonction photographique. Il est a noté que tous les établissements de la région recevront
une proposition équivalente sur les 3 ans à venir. En fait la décision ne concerne pas les tablettes
mais la mise en réseau par WiFi de ces tablettes. Les réseaux WiFi étant parfois considérés comme
nocifs la direction souhaite avoir l'aval du CA pour la mise en place du WiFi pour les tablettes.
Une intervention pour demander si la mise en réseau par WiFi est bien obligatoire. Il est répondu
que oui dans le cas de la conversation en langues étrangères par exemple. Les salles d'ordinateurs
fixes ne suffisant pas pour une classe entière. Une intervention pour demander si le réseau WiFi
est déjà installé, il est répondu que oui. Une intervention des enseignants pour demander si une
formation est prévue et si une procédure de récupération des données est prévue. L'exemple est
présenté de la récupération des données de lecteurs MP3 montant facilement a 3/4h. Il est répondu
qu'il n'y aura pas de formation, que les enseignants sont libres ou non d'utiliser les tablettes
et que des collégues ont déjà montré leur intérêt pour ces outils. Pour la récupération des données
il faut probablement utiliser l'ENT qui nécessite un accés WiFi. Intervention des élèves pour
demander si les tablettes seront bridées. Il est répondu que non, sauf protections déjà mises en
place sur le réseau de l'établissement. Une discussion s'engage sur le détournement qui peut être
fait de ces tablettes pour surfer sur des sites ludiques au mieux. Une intervention d'un enseignant
pour demander sur quoi porte le vote exactement, les tablettes ou le WiFi. L'enseignant regrette aussi
que l'établissement manque de certains matériels indispensables et que l'on parle d'acquérir du
matériel un peu superflu. La proviseur commence par dire que la question est hors sujet vu que
c'est la région qui paye les tablettes. Ces tablettes sont une promesse electorale du président de
région Percheron qui veut les mettre en circulation avant la fin de son mandat. Elle termine en
précisant bien que le vote est juste sur la mise en WiFi. Elle précise aussi que l'environnement
est de type urbain et qu'il y a déjà des points d'accès WiFi arrosant le lycée. Elle dit aussi qu'il
est question de points d'accès mobiles pouvant être installés dans les salles où sont utilisées les
tablettes. On apprend aussi que les tablettes seront gérées par une société privée qui, par exemple,
remplacera les matériels défectueux. Deux interventions mettent en doute la possibilité pour un point
d'accès WiFi d'avoir le débit suffisant pour permettre à toute une classe d'accéder à des flux vidéos.
Enfin pour permettre le vote la proviseur propose qu'un vote de principe ait lieu sachant que les
modalités techniques seraient précisés par la suite. La proposition est passé avec 4 non (de mémoire)
sur les 21 votants. J'ai voté oui. A titre personnel je serais très intéressé par les tests d'utilisation.
Je m'aperçois avec le recul qu'il aurait fallu demander si le WiFi déjà installé était actuellement
FONCTIONNEL auquel cas la question n'avait pas de sens, la nocivité éventuelle du réseau WiFi étant déjà
présente.

Une décision est demandé concernant le budget de chaque voyage prévu dans l'année scolaire. Les élèves
interviennent pour dire qu'il est pas facile pour les terminales de participer aux voyages. Il est répondu
que le caractère un peu aléatoire des voyages lése toujours certains élèves. Les budgets de tous les
voyages sont approuvés par le CA à l'unanimité des 19 votants sauf concernant les voyages à Stirling et
à Grenade qui sont votés avec 2 non et 17 oui (il s'agit des voyages les plus coûteux). Le voyage aux
états-unis n'est pas dans le lot. Peut être parce qu'il se fera sur l'année scolaire 2014/2015 ?

Une décision est demandé concernant la proposition d'affectation des 1280 euros de la dotation complémentaire
aux projets pédagogiques. Le complément porte cette subvention d'état à 5230 euros pour l'année. La
dotation aurait pu être affectée à la reprographie ou pour l'achat de logiciels. La proposition est
adopté à l'unanimité des 19 votants.

Enfin il est demandé d'approuver l'ajout au réglement intérieur d'un document sur la modalité d'attribution
des bourses nationales. Cet ajout a pour but d'informer les familles que tout retard de dépôt de dossier
conduira infailliblement au rejet de la demande. Il est aussi rappelé que le dispositif inclus un
mécanisme de congé de bourse pour les élèves absentéistes. Fénelon applique cette mesure de façon non
systématique. Les congés peuvent être prononcés à partir de 15 jours d'absence et sont revus tous les trimestres.
Les ajouts au réglement intérieur sont disponibles sur le site web de Fénelon et dans un classeur consultable
par tout un chacun. L'ajout est validé à l'unanimité des 19 votants.

CR établi par Xavier REDON et relecture de Guy JESSENNE

Compte-rendu de la réunion FCPE "Formation trésorier d'association locale", tenue le 19 octobre 2013.


Compte-rendu de la réunion FCPE "Formation trésorier d'association locale",
tenue le 19 octobre 2013 (9h20-12h15).

I) Introduction

  La réunion débute par un tour de table des participants, l'assemblée est constituée
majoritairement de trésoriers dont certains avec des problèmes liés à un manque de
transmission de documents par le bureau précédent.

  La réunion est menée par le trésorier de la section départementale Nord de la FCPE
avec de nombreuses interventions de la présidente de la dite section.

  La première partie de la présentation concerne la comptabilité d'une association
sur un plan général. Le seconde partie est plus spécifique aux associations FCPE locales
avec la présentation d'un grand nombre de documents destiné à faciliter la comptabilité.

II) Généralités

  Concernant les aspects généraux, les points suivants sont évoqués.

  * Les associations de parents locales sont soumises a assez peu de contraintes au
vu du faible montant des budgets manipulés et des subventions reçues.

  * Les principes d'une bonne comptabilité sont l'indépendance des exercices,
la prudence, la sincérité et la continuité de l'activité auxquelles un participant, comptable
de son état, rajoute la permanence des méthodes.

    - L'indépendance des exercices nécessite de fixer la période de l'exercice. Pour les lycées
avec une bourse aux livres, il est préconisé de prendre de fin juillet à fin juillet. En fin
d'exercice il faut faire approuver le bilan financier lors d'une assemblée générale. Le bilan
financier doit être signé par deux adhérents non membres du bureau.

    - Les contraintes des établissements possédant une bourse aux livres ou une bourse aux
fournitures peuvent faire que des recettes de l'exercice suivant soient acquises en fin d'exercice
courant (par exemple des locations payées en juin). Il y a aussi parfois nécessité de différer
l'encaissement de chèques (par exemple pour l'échange avec des chèques livres). Dans ce cas il est
conseillé d'effectuer une seconde assemblée générale après l'assemblée de rentrée de désignation
du bureau, cette seconde assemblée étant plus orientée finances.

    - Un participant fait remarquer qu'il faut choisir entre l'encaissement des recettes au plus
tôt (dès juin par exemple) ou différé (vers octobre quand les échanges chéques / chéques-livres
sont effectués) mais qu'il faut garder la même façon de procéder sauf justification circonstanciée
(principe de la permanence des méthodes).

    - A propos des encaissements, une question est posée par de multiples participants : comment
stocker les chèques des recettes (adhésion, location des livres, achats de fournitures, ...).
La présidente de la FCPE Nord indique que les établissements refusent de stocker ces chèques
pour des raisons de responsabilité. Des participants indiquent que certains établissement le font
pourtant. Les trésoriers de la FCPE Nord insistent sur le fait de bien vérifier les libellés des
chèques et de tenir à jour la liste des recettes avec les numéros de chaque chèque, ce qui peut
être une information capitale en cas de vol. Il est indiqué que les chèques sont généralement
gardés au domicile du trésorier, voire parfois dans des classeurs laissés dans l'établissement.
La présidente indique que la FCPE possède une assurance qui pourrait être utilisée. Elle dit aussi
que des cas de vols de chèques ne lui viennent pas en mémoire. Un chèque bien libellé est
inutilisable par le voleur.

  * Les raisons de la tenue d'une bonne comptabilité ont été données, d'abord la comptabilité
est obligatoire, ensuite elle permet de rendre compte aux adhérents, aussi une comptabilité
honnête est une pièce importante pour convaincre ses partenaires (fisc, banques, URSAFF, ...)
de sa bonne foi, enfin elle est aussi très utile pour évaluer ses propres capacités (par
exemple pour envisager l'achat d'une nouvelle série de livres).

  * Les associations de parents, sauf cas très particuliers, sont uniquement tenues à une
comptabilité en partie simple. Il s'agit tout bonnement de garder trace des recettes et des
dépenses via des enregistrements chronologiques. Une question a été posée concernant la granularité
des enregistrements. Il a bien été répondu que les enregistrements devaient être fait chèque par
chéque. Dans le cas d'un paiement en liquide, il faut aussi lister tous les paiements. Cela dit
les fiches d'adhésion ou de location de livres sont déjà des pièces justificatives. Une intervenante
a mis sur le tapis la question des vérificateurs aux comptes. Les responsables de la FCPE Nord
ont bien indiqué qu'il faut nommer des vérificateurs en assemblée générale et qu'ils s'agissait
généralement des anciens trésoriers de l'association. Une demande est faite par un participant pour
que les documents de comptabilité soient uniformisés pour que les nouveaux puissent se retrouver
dans les comptes des sortants. Il est répondu que cette formation "trésorier" est un pas dans cette
direction. Il est aussi évoqué le rôle primordial d'un cahier dans lequel on colle tous les
documents comptables (y compris les sorties informatiques). Il est demandé combien de temps garder
les bulletins d'adhésion, la réponse donnée est qu'il faut les conserver un an.

  * La comptabilité en partie double est évoquée rapidement. On apprend qu'il existe un plan
comptable pour les association d'une trentaine de pages, que la comptabilité en partie double
s'incrit autour des concepts de débit et de crédit, que chaque opération doit s'incrire dans
les deux colonnes pour que ces colonnes soient finalement équilibrées. Les deux grands documents
de cette comptabilité sont le bilan et le compte financier.

III) Comptabilité FCPE et documents

  Après une assez longue pause, la seconde partie de la présentation nous liste les étapes
spécifiques à une associations de parents FCPE et nous donne à voir des documents qui permettent
d'en faciliter la comptabilité.

  * On commence par la préparation et le contenu de la première assemblée générale. Déjà avant
l'AG il faut commander les bulletins d'adhésion à la FCPE Nord. La part locale de la cotisation
à la FCPE est à fixer en assemblée générale mais n'entrera en vigueur que l'année suivante. Pour
information, en 2013, la part départementale est de 4 euros (valeur la plus faible nationalement,
certains départements ponctionnant jusqu'à 20 euros) et la part nationale est de 6 euros. Durant
l'AG le bilan financier de l'exercice précédent doit être présenté, approuvé par l'ensemble des
adhérents présents et être signé par deux adhérents non membres du bureau. Les noms doivent être
présents avec la signature. Lors de cette AG, le trésorier doit venir avec toutes les pièces
justificatives et les signataire doivent pouvoir vérifier les comptes par sondage s'ils le
souhaitent. Il est rappelé que les pièces justificative de type tickets de caisse doivent être
photocopiés car ils s'effacent assez vite. Un exemple de bilan financier est présenté. Le
trésorier FCPE Nord insiste sur les lignes "recettes/dépenses constatées d'avance" qui peuvent
être utilisées pour inscrire les adhésions encaissées par avance (i.e. avant le début de
l'exercice concerné). La présidente de la FCPE Nord intervient assez longuement, j'en ai retenu
que le bilan financier n'avait pas a être complexe, il s'agit d'un simple tableau avec les
colonnes recettes et dépense avec des lignes bien choisies pour être significatives. Elle
indique aussi que cette année la FCPE Nord demandera les bilans financiers des associations.

  * Deux fiches sont présentées : la fiche bureau qui liste les membres du bureau local avec
quelques informations (le courriel est très important) et une fiche signalétique du conseil local.
Ces documents sont présentés comme importants pour l'antenne départementale pour aider les futurs
bureaux en leur donnant les coordonnées des précédents. Il est rappelé que le bureau et le conseil
d'administration de l'établissement sont deux entités séparées. En particulier, le président
du bureau n'a pas obligation d'être élu au CA. Il est rappelé que le bureau doit être déclaré à
la préfecture même s'il s'agit d'une obligation parfois (souvent ?) oubliée.

  * Une intervention de la présidente de la FCPE Nord pour présenter son "crédo" concernant
l'indépendance des associations de parents d'élèves. Elle indique que seules les associations
fédérées peuvent être considérées comme indépendantes. C'est l'aspect fédéral de la FCPE qui
lui permet d'aller intervenir dans tel ou tel établissement. Les autres associations sont le
plus souvent liées à un maire, un chef d'établissement, etc.

  * Une adresse de courriel à retenir : fcpe59@orange.fr, ne pas hésiter à poser des questions
à demander des informations. La formation ne se limite pas à la présentation.

  * Une fiche de contrôle de la trésorerie est présentée. Cette fiche donne simplement, exercice
par exercice, les totaux des comptes bancaires, des livrets et de la caisse. La caisse ne devrait
jamais contenir plus de quelques centaines d'euros.

  * Trois documents concernant les adhésions sont présentés (je n'ai pas réussi à lister ces
documents hormis le document concernant les adhésions extérieures, c'est à dire des parents ayant
cotisé à un autre établissement). La présidente de la FCPE Nord indique qu'il faut demander la
carte d'adhérent FCPE. Il n'y a pas à ce sujet de consensus parmi les participants, certains
ne se sentant pas de ne pas croire les parents sur parole. A ce sujet une intervenante demande
que faire au sujet d'un parent ayant été élu sur la liste FCPE dans son établissement mais
tardant à payer sa cotisation. Les responsables de la FCPE Nord indiquent clairement que le
parent est légitimement élu et doit donc siéger. La seule possibilité est de lui réclamer
sa cotisation ou éventuellement demander au chef d'établissement de bien préciser que ce parent
ne représente en aucun cas la FCPE. La présidente de la FCPE Nord indique que l'on ne devrait
mettre dans les parents éligibles que les parents à jour de leur cotisation. Il est demandé
aux associations locales de remonter rapidement la liste des adhérents ayant demandé un
abonnement à une publication (question de respect vis à vis de ces parents, certains venant
se plaindre a la FCPE Nord de ne rien recevoir). Concernant la part faible de cotisation
réclamée par la FCPE Nord (4 euros), la part solidaire est présentée comme une solution pour
faire contribuer plus ceux qui peuvent, ne pas hésiter à faire publicité de cette possibilité.
Les parents sont en droit d'obtenir un justificatif de don pour obtenir une ristourne de 66%
sur leurs impôts. La fédération départementale peut fournir les modèles de justificatifs.
Il est rappelé que les représentants FCPE aux conseils de classes doivent être des adhérents.
Concernant le montant de la part locale, la direction de la FCPE Nord indique que cette part
va de 0 euros a 9 euros selon les établissements. Des participants indiquent avoir laissé la part
locale à 0 euros malgré des besoins en financement à cause de la concurrence avec la PEEP.
Certains intervenants sont assez perplexe devant la complexité de la fiche listant les
adhérents et qu'il faut remonter à la FCPE Nord (elle contient de nombreuses colonnes). Il
est indiqué que certains logiciels (BAL ou BAF pour les bourses aux livres ou aux fournitures)
permettent de générer automatiquement cette liste. Quelques questions sont posées au sujet de
ces logiciels. Il est indiqué que des formations spécifiques à ce sujet sont prévues.

  * Une fiche "trésoriers" est présentée qui a pour but de garder mémoire des différents trésoriers
de l'association locale pour pouvoir aider les suivants ou pouvoir remonter aux responsables si
le besoin se fait sentir.

  * Une fiche inventaire du patrimoine est présentée mais ne concerne que les associations
possédant leurs propres locaux ou matériels (ordinateurs).

  * Enfin sont présentées les fiches recettes et dépenses. Ces fiches sont mensuelles ou annuelles
suivant le nombre d'enregistrements réalisés. La première ligne de ces fiches concerne le report
de la fiche précédente (comptes, livrets et caisse). Les colonnes pour décrire les recettes ou
les dépenses sont à adapter aux spécificités des établissements. Pour les dépenses, le trésorier FCPE
Nord recommande de numéroter les justificatifs en utilisant l'année, le mois et un numéro d'ordre.

  * Deux autres fiches sont présentées : arrêté mensuel ou trimestriel à présenter en AG et une
fiche de contrôle de trésorerie. Je n'ai rien noté sur ces fiches, la réunion ayant un peu dépassé
l'horaire prévu.

  Il est à noter que l'ensemble des fiches doit être transmis aux participants par courriels (non
reçu au 21/10/2013).  Durant la réunion il a aussi été distribué un petit carnet contenant des
informations intéressantes parfois évoquées durant la réunion. Il s'agit d'un document
complémentaire plutôt que d'un résumé de la présentation.

CR préparé par Xavier REDON diffusé après relecture de Guy JESSENNE

lundi 4 novembre 2013

Samedi 16/11/2013_ULTIME BAL pour échange des chèques bancaires contre les chèques livres du CR 59-62



SAMEDI 16 novembre 2013
de 9 h à 11 h 30

ULTIME
Bourse aux Livres ( BAL )

pour ECHANGE DES CHEQUES BANCAIRES DE 50 € contre DES CHEQUES LIVRES du CR 59-62
et dotation en livres en fonction des disponibilités.
La salle où se tiendra la BAL vous sera indiquée si vous passez par la loge.
Guy JESSENNE - Président du conseil local des parents d'élèves FCPE du lycée FENELON LILLE (2013-2014) _ 4 rue St SAUVEUR 59000 LILLE ; Apt 67 _  tél : 06 30 41 98 32 et 09 51 98 20 24 

dimanche 13 octobre 2013

Résultat des élections des représentants des parents d'élève(s) au conseil d'administration du lycée

Nombre de sièges à pourvoir : 5 ( titulaires : T ) et 5 (suppléants : S )
Electeurs inscrits : 1352
Votants : 192
Nuls : 3
Exprimés : 189
Quotient électoral : 37,8
dont :

Liste FCPE : 119 :
élus :
3 ( titulaires ) et 3 (suppléants )
T : JESSENNE Guy
T : MORFOUACE Catherine
T : HUCK Francis
S : REDON Xavier
S : ROQUET Pascal
S : COUSTENOBLE Jérôme

Liste PEEP :   70 :
élus :
2 ( titulaires dont le 2ème au plus fort reste ) et 2 (suppléants )
T : LEDUCQ Jean-Michel
T : LEPLAT Martine
S : EVRARD Sophie
S : VERGOTE Betty

Rédacteur : Guy JESSENNE

vendredi 27 septembre 2013

LIVRES DISPONIBLES ( quantité ) au 27/09/2013

Français 1ères ( 17 )
Maths 1 ère S ( 4 )
Physique-Chimie 1 ère S ( 3 )
Abrégé de musique ( >  20 )
Grec ( > 20 )

Livres commandés le 24/09/2013, en attente de livraison


Commande des livres scolaires suivants :

Pour les classes de seconde :
20 livres de français prg 2011 ( pailloux-rince) collec. calliopee, chez Nathan :978.209.172.848.3
  1. livres de SVT prg 2010 collec. Duco chez Belin : 978.2.7011.5509.8
2 livres de physique/chimie Sirius Nathan 2004 978.209.172.073.9
5 livres histoire Le Quintrec Nathan 2010 978.209.172.776.9
5 livres géographie Ciottoni Rigou Nathan 2010 978.211.894.413.0
10 livres d’ espagnol juntos 2010 Nathan 2011 978.209.173.991.5
5 livres Mathématiques nouveau programme bordas 2009 978.204.732.662.6
5 livres de S.E.S Echaudemaison Nathan 2010 978.209.172.623.6

Pour les classes de terminale :

20 livres de philosophie prog.2003 Burbage Nathan 2004 978.209.172.373.0
10 livres d’anglais Meeting Point Terminale chez Hatier 978.2.218.95391.0
10 livres d’espagnol Juntos terminale cgez Nthan de 2012 978.209.173935.9
3 livres de S.V.T enseigne. Spécialise term S prog.2002 bordas 2002 978.204.729.585.4

Pour les classes de première :
  1. livres histoire Comprendre le XX e siècle Hachette estra 2011 978.2.01.135560.7
10 livres géoqraphie France europe dynamique Belin 2011 978.2.7011.5865.5
5 livres de sciences 1 ére L ensei.scientifiques Bordas 2013 978.204.729.704.9
10 livres de S.V.T. 1 er S Duco Belin 2011 978.2.7011.5825.9
5 livres de S.E.S 1ere ES prog 2011 Echaudemaison Nathan 2011 978.209.172.614.4

En fonction des dates de livraison ( en principe signalées sur le blog ) les livres pourront  être remis lors d'une BAL ou transmis aux élèves via les CPE.