Conseil d’administration du 8 novembre 2016

Introduction

Ce premier conseil d’administration de 2016/2017 est principalement l’occasion d’installer les instances du lycée et de traiter les affaires pressantes comme des plans de financement de voyages et des conventions et des contrats nécessaires au fonctionnement du lycée.

La première décision de ce conseil d’administration consiste en l’approbation du procès verbal du précédent conseil d’administration de juin 2016. Le procès verbal est approuvé à l’unanimité.

Installation des instances du lycée

Maintenant que les élections des représentants des personnels, des représentants des élèves et des représentants des parents d’élèves ont eu lieu, les membres des instances du lycée sont connus et ces instances peuvent être installées. Ces différentes instances sont :

• le Conseil d’Administration (CA),
• la Commission Permanente (CP),
• la Commission Educative (CE),
• le Conseil de Discipline (CD),
• le Conseil de Vie Lycéenne (CVL),
• le Comité d’Education à la Santé et à la Citoyenneté (CESC),
• la Commission d’Hygiène et de Sécurité (CHS).

Comme habituellement au lycée Fénelon, il est demandé d’approuver l’installation de ces instances sans que les membres en soient connus. Cela dit, les membres des instances sont majoritairement des bénévoles (personnels, élèves et parents) qui de plus sont élus par leurs pairs. L’installation des instances est approuvée à l’unanimité.

Les régles de fonctionnement du conseil d’administration sont ensuite examinées. Les dispositions habituelles sont présentes : suspension de séance de 10 minutes possible, durée maximale de 3 heures, les votes ne peuvent avoir lieu que sur des points portés à l’ordre du jour, un vote sur un point pour lequel les documents n’ont pas été fournis est reporté en cas d’un seul avis négatif et le procès verbal ne comporte que les décisions et les votes. Il est aussi indiqué qu’un conseil de vie lycéenne précède les conseils d’administration « si l’ordre du jour le nécessite ». Il est aussi clairement précisé que les suppléants des parents d’élèves peuvent assister à la commission permanente mais sans droit de vote. Les règles de fonctionnement sont adoptées à l’unanimité.

Il est demandé au conseil d’administration de déléguer à la commission permanente la gestion de conventions et des groupements, le vote des plans de financement des voyages déjà examinés en conseil d’administration et l’acceptation de dons et legs. La délégation est approuvé à l’unanimité.

Suite à une intervention d’un représentant PEEP, il est indiqué que les présidents des associations de parents d’élèves seront prévenus lors de la convocation de la future commission « fond social ».

Informations diverses

Association des Lycéens de Fénelon (ALF)

Un élève présente le déroulement de l’assemblée générale de l’association des élèves ALF. Dans le bilan financier de l’ALF, l’association de parents FCPE est citée en particulier pour le financement du concert "Indignons nous !" co-organisé par Mme Duez professeur de musique en 2015/2016. Ce projet a été financé à hauteur de 400 euros par l'ALF, 350 euros par la FCPE et 300 euros par la PEEP. La recette principale de l’ALF est constituée des adhésions pour environ 3000 euros et la dépense principale est le bal des terminales pour environ 1000 euros.

Calendrier annuel

Le calendrier annuel rectifié est présenté. Les modifications sont mineures. Vous pouvez trouver les dates principales dans l’agenda de notre blog.

 

Résultats du Bac 2016

M. Berger commente les résultats du baccalauréat 2016. On note, en particulier, le faible taux de réussite en série S (environ 75%). Le taux de réussite pour les séries L et ES est meilleur (environ 90%). M. Berger évoque des causes multiples et loue l’effort des équipes pédagogiques dans les terminales S pour faire face au sur-effectif dans ces classes dû au nombre important de doublants. M. Berger indique que tout élève de Fénelon en échec au Bac et souhaitant redoubler dans l’établissement a été inscrit.

Intervention d’un représentant des enseignants : le taux d’échec peut s’expliquer par la disparition de la filière technique STMG au lycée Fénelon ; des familles ont souhaité que leurs enfants restent au lycée dans une filière générale.

Intervention du proviseur : il existe aussi une pression des collèges pour que les élèves en troisième passent en seconde générale et technologique.

 

Concours national de la résistance et de la déportation

M. Berger est fier d’annoncer que des élèves du lycée ont reçu un prix national au concours de la résistance et de la déportation 2015/2016. Ce prix entre dans la troisième catégorie « réalisation d’un travail collectif audio-visuel » pour leur vidéo sur l’oeuvre et l’histoire de Charlotte Salomon. Le palmarès complet est disponible ici.

Action éducatrice

Protocole d’évaluation de l’EPS au Bac

M. Berger laisse M. Grandin présenter le protocole d’évaluation EPS. Il est juste évoqué que les élèves peuvent choisir de passer leur trois épreuves du Bac parmi plusieurs menus. Vous trouverez plus de détails dans le compte-rendu de la rencontre avec M. Grandin en début d’année scolaire. Le compte-rendu en question est disponible dans ce blog. Le protocole d’évaluation EPS est adopté à l’unanimité.

A ce propos est évoqué le problème de la date de la première évaluation EPS pour le Bac du 22 novembre 2016 qui tombe le jour de l’opération « demain l’université » où des lycéens sont conviés à passer une journée à l’université avec un accompagnant étudiant. M. Maazi indique avoir pris contact avec les enseignants d’EPS qui ont confirmé qu’il était impossible de déplacer la date. Par contre les élèves peuvent s’absenter de l’université pour passer leur épreuve d’EPS puis retourner à la journée d’immersion. Les responsables de l’opération recevront la liste des élèves devant se rendre à leur épreuve d’EPS.

Un représentant de la PEEP intervient pour demander s’il ne serait pas possible d’échanger une épreuve avec celle d’un camarade dans une autre session. Il est répondu que cela serait bien complexe pour quelques cas et que l’adaptation à l’université n’est pas un problème pour les élèves du lycée.

 

Programme des sorties et voyages

Le programme prévisionnel des sorties et des voyages a été mis à jour depuis le dernier conseil d’administration. En particulier toutes les sorties sont devenues gratuites et donc obligatoires sauf celle de l’atelier citoyen au Panthéon à Paris dont la responsable est Mme Leroy-Langlet. La participation de l’établissement pour ces sorties s’établit à 5000 euros environ.


Du coté des voyages, toujours pas de chiffre pour l’échange linguistique avec le New-Jersey, pour plus de détail consultez le compte-rendu de l’entrevue avec Mme Silvert à ce sujet. Comme déjà annoncé sur notre blog, un second voyage en Angleterre pour les secondes en section européenne anglais est organisé. Ce nouveau voyage est ouvert à 35 élèves et va se dérouler à Londres. Pour les voyages, le lycée doit prévoir un budget dépassant les 10.000 euros. Mme Delannoy indique que la somme va approcher 7 % de la dotation de fonctionnement de l’établissement.

Intervention d’un représentant des enseignants : pourquoi un coût aussi élevé de 410 euros pour une sortie à l’hôtel de région ne concernant que 6 élèves ? Il est répondu que le déplacement est organisé pour participer à un colloque en anglais. Le prix élevé est dû aux droits d’entrée pour les élèves et les accompagnateurs.

Intervention d’un représentant de la FCPE : comment s’est déroulée la sélection pour cette sortie à l’hôtel de région ? Il est répondu que la sélection est effectuée par l’enseignante responsable de la sortie, Mme Liéval.

Intervention d’une personnalité : la sortie à Péronne se fait sur quel thème ? Il est répondu qu’il s’agit d’une visite d’un mémorial dans le cadre du devoir de mémoire.

Le programme des sorties et des voyages est approuvé à l’unanimité moins 4 abstentions. Attention cette liste a été votée sans opposition mais ce n’est pas le cas concernant les plans de financement, voir à la fin de ce compte-rendu.

 

 Convention pour l’atelier théâtre

Pour l’atelier théâtre est signée une convention avec la compagnie « La fabrique du vent ». Une lecture est donnée de la convention dont le texte ne figure pas dans les documents fournis aux conseillers. Il est question d’enseignement via la pratique théâtrale et non pas via des cours magistraux. M. Berger souhaite donner la parole à des représentants des élèves ayant participé à l’atelier puis finit par féliciter les élèves sur leur implication dans cet atelier. Le financement se fait à part égale par le lycée et la Direction Régionale de l’Action Culturelle pour un total d'environ 1800 euros.

La convention est reconduite à l’unanimité.

Structure pédagogique

Par structure pédagogique, il faut entendre le nombre de classes dans chaque niveau et chaque section ainsi que leurs effectifs. Pour l’année 2016/2017, le lycée Fénelon comporte 271 élèves en seconde, 216 en première et 260 en terminale. Le faible nombre d’élèves en première s’explique par de nombreux départs de secondes de 2015/2016. Il n’a été possible que de remplir une classe et demie de première L. De ce fait, le lycée n’accueille que 747 élèves cette année contre 768 l’an passé. M. Berger explique que cette année chaque élève a droit à 2 heures d’Accompagnement Personnalisé (AP) hors discipline non littéraire (DNL). L’an passé, pour certains niveaux, la DNL était incluse dans les AP.

Actes budgétaires

Deux événements ont modifié le budget du lycée : une baisse de la subvention de la région qui diminue de 5570 euros à 4720 euros et la récupération de soldes créditeurs non réclamés pour environ 2600 euros. Cette récupération porte le doux nom de prescription quadriennale. Par exemple, si une bourse nationale n’est pas réclamée par une famille, le lycée considère, au bout de quatre ans, que le montant de cette bourse n’est plus à verser à la famille et peut être affecté à une dépense quelconque de l’établissement. Il en va de même avec les dettes envers les fournisseurs.

La prescription quadriennale est adoptée à l’unanimité.

Une Décision Budgétaire Modificative est présentée suite aux deux événements décrits ci-dessus et pour tenir compte des revenus de la location d’un logement de fonction non affecté. Il est dit que les sommes dégagées vont permettre d’acquérir des ordinateurs pour le service de restauration et d’autres services administratifs. La DBM est approuvée à l’unanimité.

Une autre DBM est évoquée mais celle-ci ne concerne que des transferts entre différentes lignes dans les même services. Le conseil d’administration n’a pas à se prononcer sur ces « décisions d’ordonnateur ». Il s’agit d’une simple information.

Il est aussi question de la convention de groupement comptable. Mme Delannoy, agent-comptable du lycée, a la charge de Fénelon mais aussi de 5 autres établissements : le collège Jean Jaurès, le collège Jean Zay, le collège Guy Mollet, le collège Franklin et le collège Lavoisier. Les volumineux documents fournis précisent les modalités des différents actes comptables pour les 6 établissements. La convention de groupement comptable est adoptée à l’unanimité.

Comme décidé dans notre assemblée générale de septembre, notre association de parents va subventionner des voyages linguistiques. Le conseil d’administration doit autoriser le lycée à accepter ces dons. Le conseil local FCPE verse 20 euros par élève pour deux voyages en Angleterre, un voyage en Espagne et un voyage en Allemagne. Ces voyages sont ouverts pour 160 élèves, d’où une subvention de 3200 euros concernant tous les élèves participant à ces voyages.

Intervention d’un représentant de la PEEP : il semblait ne pas être possible de flécher un don sur un voyage en particulier ? Il est répondu qu’il est possible d’affecter un don à un voyage précis, par contre il n’est pas possible de réserver le don à seulement certains élèves participant au voyage.

Intervention d’un représentant des enseignants : est-il possible dans le cas d’une famille avec des problèmes financiers de faire appel au fond social pour faciliter l’accession à un voyage ? Le cas peut toujours être étudié, les associations de parents proposent aussi une aide financière.

Intervention d’un représentant des enseignants : il serait souhaitable que les associations de parents gardent leur trésorerie pour payer de nouveaux manuels, surtout avec les changements actuels de programme au collège. Les représentants des parents répondent avec un rapide calcul de la somme nécessaire pour changer tous les manuels en seconde : 10 livres en moyenne pour les 280 élèves, les manuels étant d’un coût moyen de 35 euros, le montant s’élève à environ 100.000 euros. En tenant compte de 170 jeux de livres sur 280 distribués par le conseil local FCPE, la subvention aux voyages ne représente donc qu’un peu plus de 5 % du montant nécessaire au changement des manuels pour les secondes. Les 3200 euros de subvention sont donc assez anecdotiques par rapport aux sommes qui seront nécessaires pour le renouvellement des manuels.

Intervention d’un représentant des enseignants : un débat s’ouvre sur le choix entre livres scolaires classiques ou livres numériques, les livres numériques ne sont pas meilleur marché, par contre il est possible de s’appuyer sur des manuels scolaires pour enseignants, un certain pourcentage de ces manuels pouvant être extrait et photocopié pour distribution aux élèves.

Intervention d’un représentant FCPE : au vu des débats autour des manuels scolaires, il est demandé de provoquer une réunion entre des représentants des enseignants, les associations de parents et des représentants des éditeurs pour trouver un accord sur les futures acquisitions de manuels scolaires.

Les dons FCPE pour les voyages linguistiques sont acceptés à l’ unanimité.

Contrats et conventions

Un personnel de l’établissement souhaite louer un logement de fonction inoccupé du lycée. Cette convention de logement est validée à l’unanimité.

La convention de mise à disposition d’un local aux associations de parents est à nouveau discutée. Pour rappel, cette convention a été proposée l’an passée. Le souci étant qu’une circulaire du conseil régional demande aux établissements d’imposer dans ce type de convention une participation financière aux charges. Pour 2015/2016, la direction du lycée avait proposé une participation modeste de 90 euros par an et par association. Nous n’avions pas donné suite et avions envoyé une demande d’exonération au conseil régional pour services rendus concernant les manuels scolaires et le temps passé au traitement des chèques livres. Nous n’avons reçu aucune réponse du conseil régional.

La direction du lycée propose d’établir une convention avec une participation aux charges mais avec un don du lycée à hauteur des charges demandées. L’opération serait ainsi blanche pour les associations de parents.

Intervention d’une personnalité : il n’est pas certain que ce type d’opération soit légale

Intervention de représentants FCPE : notre opposition à la participation aux charges est une opposition de principe, la somme demandée étant très modeste, il faut cependant que le conseil régional prenne ses responsabilités, les associations de parents pallient à la déficience de la région pour les manuels scolaires qu’ils devraient prendre totalement en charge au vu des directives votées par ce même conseil régional. De plus, le conseil local FCPE diffère les encaissements des chèques de location pour permettre aux parents de bénéficier de la subvention de la région sans conséquence financière. Il devrait être tenu compte de ces services rendus avant de nous imposer une taxe sur l’occupation des locaux.

Intervention des représentants des enseignants : les enseignants découvrent ce problème et proposent une interruption de séance pour rédiger une motion demandant une exonération des charges pour raison de services rendus.

"A la lecture des conventions, nous déplorons que la mise à disposition des locaux aux fédérations de parents d’élèves leur impose un coût pour les charges alors que ces locaux servent à assurer pleinement et bénévolement des missions indispensables au bon fonctionnement du lycée. En particulier celle qui est du ressort de la région : la gestion des manuels scolaires. Il leur serait donc imposé par la région de payer pour assurer des missions qui lui incombent."

La motion est adoptée avec trois abstentions (direction du lycée).

La convention pour la mise à disposition de locaux pour les associations de parents est mise au vote. La convention est rejetée par 8 votes contre, 10 abstentions, et 3 votes pour (les représentants FCPE ont voté contre).

Nous transmettrons cette motion au conseil régional pour appuyer notre demande d’exonération. La motion sera aussi transmise à la fédération FCPE du Nord.

Plan de financement des voyages et sorties

Concernant les sorties, deux plans de financement sont présentés. Un premier pour une sortie au théâtre « la rose des vents » pour 25 élèves des premières L2 et ES2 et un second pour une sortie au Panthéon à Paris pour 24 élèves de la seconde 4. La première sortie sera totalement financée par le lycée (environ 200 euros) et obligatoire mais la seconde sortie sera facultative avec une participation des familles de 52 euros par élève.

Les plans de financement des deux sorties sont adoptés à l’unanimité.

Vous trouverez une synthèse des plans de financement des voyages dans le tableau ci-dessous. Les chiffres pour le second voyage en Angleterre ne sont pas finalisés.

Destination	Nombre d’élèves	Dates	Participation familles	Participation lycée
Ségovie, Espagne	49	02/04/2017 08/04/2017	332 euros	1328 euros
Florence, Italie	50	03/04/2017 08/04/2017	295 euros	1180 euros
Cornouailles, Angleterre	50	03/04/2017 08/04/2017	318 euros	1272 euros
Tasmanie, Australie	25	06/02/2017 21/02/2017	1675 euros	3350 euros
Lobaü, Allemagne	25	03/03/2017 10/03/2017	263 euros	526 euros
Grande-Bretagne, Londres	35	03/04/2017 08/04/2017	environ 318 euros	moins de 1272 euros

Les plans de financement des voyages hors le voyage en Australie sont adoptés à l’unanimité.

Intervention des représentants des enseignants : le voyage en Australie est un projet qui s’est monté avec les australiens de passage à Fromelle dans le cadre du devoir de mémoire. Le prix élevé s’explique par le fait que la Tasmanie est une région australienne assez mal desservie.

Intervention du proviseur : le projet est en cours de labélisation dans le cadre du centenaire de la première guerre mondiale. M. Berger insiste en indiquant que ce projet a été qualifié de très beau par d’importantes personnalités.

Intervention d’un représentant de la PEEP : le parent s’interroge sur le contenu pédagogique du voyage et en particulier de l’intérêt de la Tasmanie. Il lui est répondu qu’il s’agit de voter le plan de financement du voyage et pas de son intérêt pédagogique. Cette même réponse a été donnée à un représentant des élèves qui indiquait ne pas avoir reçu assez d’informations sur le contenu du voyage en Australie.

Intervention d’un représentant de la FCPE : les représentants de la FCPE s’abstiendront pour le vote du voyage en Australie, il a en effet été décidé en réunion « actions » de s’abstenir pour tout voyage demandant une participation de plus de 400 euros aux familles. Il est indiqué que certains parents avaient même demandé un vote contre. Le consensus s’est établi sur une abstention pour respecter l’implication des enseignants dans leur projet et permettre aux familles d’y participer à titre individuel mais cela sans l’appui du conseil local FCPE.

Le plan de financement du voyage en Australie est adopté avec 6 votes pour, 14 abstentions et un vote contre.

Divers

Il manque toujours des salles pour deux créneaux d’EPS aux second et troisième trimestres.

Intervention d’un représentant des élèves : le coût des transports pour se rendre aux salles de sports peut-il être pris en compte par le lycée ? Oui, des tickets peuvent être donnés aux élèves sur réclamation.

M. Berger annonce la bonne nouvelle du retour de l’enseignante remplaçante en italien.